
	Compte Forums Petites Annonces Blogs Annuaire hippique Photos

Connexion

Mot de passe perdu ?

Pas encore membre ?
Inscrivez-vous !

Navigation

Index des forums » DIVERS » De tout et de rien...

multipropriété

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

opale57

# 1 ≡ multipropriété

Groupe I

1468 posts depuis
le 5/6/2007
De : moselle

J'aurais besoin de vos avis.
Nous avons placé un cheval sous contrat multipropriété il y a 3 ans, on viens de voir que la nana a mis une annonce sur le net pour le vendre!
On a pas le double de la carte, ni même la photocopie pour vérifer qu'elle a bien été endossée aux 2 noms ( mauvaise gestion de l'association à l'époque...), on appelle les HN demain pour avoir des infos.

Si la carte est bien à nos 2 noms, à part aller discuter avec elle et trouver une solution, qu'elles sont les moyens d'actions au niveau légal?
Car on est bien d'accord qu'elle ne peut pas officiellement le vendre sans notre signature, mais si elle refuse? Qu'elle veut rien entendre?

Si malgré le contrat qu'elle a signé, que l'on a par contre, elle a endossé la carte à 100%, on peut faire quelque chose?

merci de vos avis :-)

eh eh moi aussi! http://opale57.labrute.fr :-D

27.03.12 - 23:31

Anonyme

# 2 ≡ Re: multipropriété

quel est le nom du cheval pour voir si vous êtes déclaré à la secf.

27.03.12 - 23:49

opale57

# 3 ≡ Re: multipropriété

Groupe I

1468 posts depuis
le 5/6/2007
De : moselle

Le cheval est réformé depuis longtemps, il n'est plus sur aucuns comptes et c'est un galopeur ;-)

eh eh moi aussi! http://opale57.labrute.fr :-D

27.03.12 - 23:50

jodalco

# 4 ≡ multipropriété

Groupe I

1864 posts depuis
le 18/7/2006
De : La Teste de Buch

Le cheval étant réformé, FRANCE GALOP n'a je pense plus rien à voir là dedans. Du côté juridique, j'ai peur que seule la carte de propriétaire puisse faire foi

28.03.12 - 12:00

magolin

# 5 ≡ Re: multipropriété

Groupe I

974 posts depuis
le 3/9/2008

votre post n'est pas clair ! la "multipropriété" c'est la propriété à plusieurs,donc vous avez OBLIGATOIREME?NT endossé la carte sinon vous ne possedez rien !si celui qui détient la carte vend le cheval sans votre autorisation c'est qu'il a imité votre signature c'est donc un délit.

28.03.12 - 12:09

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

Rechercher

Permissions

Vous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.

Rendez-vous sur C-F.fr

courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.

Rejoignez la communauté sur C-F.fr

Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr

- Page créée en 0.28 Secondes -