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     ≡   CONTRAT DE LOCATION


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§GerardC54 # 1 ≡ CONTRAT DE LOCATION
Groupe I
Groupe I
GerardC54
1386 posts depuis
le 19/9/2007
Je recherche un modèle de contrat de location pour louer la carriere de course d'un cheval

Qui pourrait m'aider?
Si vosu en possédé un merci de m'envoyer un message privé et je vous donnerai mon email

Amicalement à tous

Gérard
27.09.07 - 21:19 Profil

§ptit-trot # 2 ≡ CONTRAT DE LOCATION
Listed-Race
Listed-Race
ptit-trot
268 posts depuis
le 22/12/2005
l'association d'éleveurs GEMTROT a un contrat très bien fait et qui évoque beaucoup de possibilités
27.09.07 - 21:45 Profil

§GerardC54 # 3 ≡ Re: CONTRAT DE LOCATION
Groupe I
Groupe I
GerardC54
1386 posts depuis
le 19/9/2007
Merci mais ou puis je me le procurer

Merci encore

Gérard
27.09.07 - 22:02 Profil

§VICTOIRE # 4 ≡ Re: CONTRAT DE LOCATION
Course B
Course B
VICTOIRE
26 posts depuis
le 7/6/2007
Le mieux pour tous les formulaires officiels est d' en demander un à la SECF 01 49 77 17 01 8-)
05.10.07 - 12:47 Profil

§ElevageSUCCESS # 5 ≡ Re: CONTRAT DE LOCATION
Groupe I
Groupe I
ElevageSUCCESS
1849 posts depuis
le 20/8/2007
De : seine maritime
Merci mais comment fait on quand on a pas encore de numéro SECF


Travailler sérieusement sans se prendre au sérieux
05.10.07 - 12:55 Profil Visiter le site

§VICTOIRE # 6 ≡ Re: CONTRAT DE LOCATION
Course B
Course B
VICTOIRE
26 posts depuis
le 7/6/2007
:-o Il n' y a pas besoin d' avoir un numéro de compte SECF pour demander un formulaire vierge, il suffit de décrocher son téléphone et d' appeler et donner son adresse...
;-)
05.10.07 - 14:16 Profil

§ElevageSUCCESS # 7 ≡ Re: CONTRAT DE LOCATION
Groupe I
Groupe I
ElevageSUCCESS
1849 posts depuis
le 20/8/2007
De : seine maritime
non c'est pas le formulaire qui m'intéresse c'est le numéro secf a mettre dessus mais merci quand même


Travailler sérieusement sans se prendre au sérieux
05.10.07 - 18:56 Profil Visiter le site

§vlt # 8 ≡ Re: CONTRAT DE LOCATION
Groupe II
Groupe II
vlt
663 posts depuis
le 12/8/2005
ElevageSUCCESS,
Citation :
Merci mais comment fait on quand on a pas encore de numéro SECF


Quand on déclare une association ou une location si une ou plusieurs personnes n'a pas encore de numéro SECF, cette dernière déclenchera automatiquement l'enquête des RG sur les intéressés
Pour une association c'est certain ; pour une location un peu moins même si je ne vois pas pas en cas de reversement automatique des redevances la SECF verser des sommes à une personne qui ne serait pas agréée
En tout cas c'est certain on peut envoyer un imprimé qui ne contient pas tous les numéros !
La preuve sur le site pro quand on crée un formulaire automatique il est mentionné
Si une des personnes n'a pas encore de n° d'homme , remplir ses coordonnées en cliquant sur l'icône
05.10.07 - 20:13 Profil

§catchdream # 9 ≡ Re: CONTRAT DE LOCATION
Listed-Race
Listed-Race
catchdream
214 posts depuis
le 23/3/2007
De toutes façons, si tu loues à un professionnel, il possédera à n'en point douter les formulaires adaptés!
05.10.07 - 21:28 Profil

§VICTOIRE # 10 ≡ Re: CONTRAT DE LOCATION
Course B
Course B
VICTOIRE
26 posts depuis
le 7/6/2007
:-) En effet, c' est la secf qui s' occupe de l' agréement et vous donnera ensuite un numéro, le numéro secf qui est en fait un numéro de compte afin de percevoir des éventuels gains. Donc vous pouvez déjà remplir le document car est-ce que le cheval verra un jour un hippodrome, je vous le souhaite mais il y aura le temps pour vous d' avoir l' agréement.
Donc pas besoin d' avoir votre numéro de compte pour louer un cheval. Ou le mettre en location d' ailleurs... : ;-)
06.10.07 - 00:11 Profil
 

   

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