# 15 ≡ Re: Un entraîneur particulier peut-il avoir plusieurs propriétaires ?
Course A
93 posts depuis le 13/2/2010
Un entraîneur particulier est un entraîneur qui ne travaille que pour un seul propriétaire . Cela n à rien a voir avec le nombre de centres d entraînements
# 17 ≡ Re: Un entraîneur particulier peut-il avoir plusieurs propriétaires ?
Groupe I
1428 posts depuis le 4/3/2008
Il y a deux aspects dans la question initiale qui méritait des réponses moins obtues. L'un des aspects est le salariat : un entraîneur salarié peut-il avoir deux employeurs (au regard du Code du travail). La réponse est bien sûr oui mais du point de vue pratique ce n'est pas simple ! Mais le vocabulaire juste est ici salarié et non particulier. L'autre aspect est la réglementation interne à la SECF, le Code des courses, qui n'est jamais opposable aux Lois de la République. Et là, la réglementation interne définit le terme entraîneur "particulier" à l'article 26 partie III paragraphe 2° alinéa b : "l’entraîneur particulier, personne liée par contrat à un propriétaire(*), et ne pouvant entraîner que les chevaux appartenant à ce propriétaire ou à son conjoint. (*) ou ayant un statut d'aide familial." On notera dans un premier temps que la notion de sécurité juridique échappe aux rédacteurs de ce texte. Liée par contrat ou aide familial, ça veut dire contrat de travail ou ça autorise un contrat de prestation de service ? Les exemples d'anomalie de ce genre sont nombreuses. Que faut-il en conclure sur la question initiale ? Tout d'abord l'entraîneur particulier est une des formes d'entraînement. Rien n'interdit dans le Code d'être à la fois entraîneur particulier et entraîneur public. C'est toutefois encore une anomalie de rédaction : si qq'un sollicitait les deux, ces Messieurs sauteraient en l'air en expliquant qu'on ne peut pas sans s'apercevoir que le Code qu'ils ont eux-mêmes rédigé ne prévoient pas cette exclusivité !!! Ensuite, la fin de l'alinéa cité mentionne "l’entraîneur particulier des chevaux d’un propriétaire qui est l’un de ses ascendants directs peut entraîner les chevaux appartenant en totalité à lui-même ou à son conjoint". Un entraîneur particulier peut donc avoir deux voire trois propriétaires (l'un de ses parents ou grand-parents et lui-même plus sa femme) mais dans un cas très particulier. On notera curieusement que l'entraîneur particulier pour le compte d'un tiers qui n'est pas son ascendant n'a donc pas le droit d'avoir en plus ne serait-ce qu'un seul cheval à lui et ne peut même pas être associé avec son patron sur l'un des chevaux qu'il entraîne. Par contre, si le mot "particulier" est employé improprement dans le sens de salarié, un entraîneur public peut très bien être salarié d'un propriétaire et prestataire de service pour d'autres comme ce fut le cas, sauf erreur de ma part, du Pape.
Ce message est aussi l'occasion de rappeler que la France, depuis 1997, est le seul pays que je connaisse qui n'autorise pas les éleveurs à entraîner les chevaux qu'ils ont élevés. Dans la majorité des pays dont je connais la réglementation, cette possibilité est ouverte sous condition de contrôle de capacité. D'une manière générale, pour devenir entraîneur il faut avoir été salarié, comme si c'était l'unique moyen d'acquérir de l'expérience. Des gens comme Stefan Melander par exemple, n'auraient jamais pu devenir ce qu'ils sont en France !
# 19 ≡ Re: Un entraîneur particulier peut-il avoir plusieurs propriétaires ?
Groupe I
1632 posts depuis le 16/2/2010
Mr B... je ne voulais pas vous offenser mais apparemment vous avez un problème de compréhension> depuis le départ je dis que particulier ne veut dire que pour 1 mais ce que dit marclorr est relativement juste
# 20 ≡ Re: Un entraîneur particulier peut-il avoir plusieurs propriétaires ?
Groupe I
1849 posts depuis le 20/8/2007 De : seine maritime
un entraineur public peut aussi etre salarié d'un propriètaire notamment pour une écurie dont le propriètaire a des associé pour l'exploitation de certain chevaux de même il existe certains entraineurs particulier qui prennent des chevaux en demi pension donc devrait il avoir le statut d'entraineur particulier ou public ...
donc dans ce cas peut etre que la personne en question peut soliciter une license d'entraineur public et exercé pour 2 propriètaire à 2 endroit différent sous réserve qu'on lui acorde ce statut d'entraineur
[ Edité par ElevageSUCCESS 30.10.2012 - 11:30 ]
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