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     ≡  le monde des courses un monde pourri


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Anonyme # 91 ≡ Re: c'est le monde en général qui est pourri



Oui en effet si tu veu ,je parle de transfert de propriété sur tout point sauf sur le fait de vendre le Cheval et encore si il y'a une option d' achat dans le contrat le locataire peut vendre le Cheval ,donc tu voit on est plus prêt d' un vrai transfert df propriété que d' une simple location car le locataire gère ,décide et peu même céder si un prix a été fixe.
23.04.11 - 22:10

Anonyme # 92 ≡ Re: c'est le monde en général qui est pourri



Titansc, t'as pas oublié le fructus? Il me semble de mémoire qu'un cheval peut être considéré comme immeuble par sa destination et non sa nature, lorsqu'il est rattaché à un autre immeuble, par exemple, dans le cas de la vente d'un centre equestre, les chevaux du club peuvent être considérés comme immeuble car dépendants de l'activité liée à la structure.
23.04.11 - 23:18

§titansc # 93 ≡ Re: c'est le monde en général qui est pourri
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titansc
2565 posts depuis
le 11/8/2009
olympedc,

tu as tout à fait raison,c'est comme ça que cela se passe et doit se passer lorsque les gens sont sains,meme sans contrat. 8-)

abvi9,

L' option d'achat est independante de la notion de location, et comme son nom l'indique est potentielle.
24.04.11 - 09:50 Profil

§titansc # 94 ≡ Re: c'est le monde en général qui est pourri
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titansc
2565 posts depuis
le 11/8/2009
busy75,

Tout à fait ma chere busy,le fructus est bien la troisieme composante,mais dans le cas d'une location,il n'est pas trop sujet à problémes puisque sa répartition est fixée à l'avance.
Par ailleurs un meuble peut etre effectivement consideré comme immeuble par destination,lorsqu'il est fixé à celui ci de façon à ce que la séparation ne puisse etre envisagée sans déterioration d'un élément ou de l'ensemble.j'ignore ,si par extension,cette notion a déja été étendue au cheval.Tout est possible..... ;-)
24.04.11 - 10:00 Profil

Anonyme # 95 ≡ Re: c'est le monde en général qui est pourri



titansc,
Citation :
L' option d'achat est independante de la notion de location, et comme son nom l'indique est potentielle

et non elle est inscrite sur le même contrat si elle existe.
24.04.11 - 10:39

§sagace # 96 ≡ Re: c'est le monde en général qui est pourri
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sagace
1900 posts depuis
le 12/7/2003
Le milieu des courses serait-il plus pourri qu'un autre ?
Meuh non ! Ni plus ni moins :-D Il est à l'image de ses acteurs.
Les aspirants au métier d'entraîneur doivent obtenir un agrément des pouvoirs publics, si je ne me trompe ? Et la procédure comporte notamment une enquête de moralité (via les RG). Et en ce domaine (la moralité), chacun sait que nos hommes politiques (tutelle des RG) sont de verts galants et de saints garants... :-P
24.04.11 - 11:05 Profil

§orcolegrand # 97 ≡ Re: c'est le monde en général qui est pourri
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orcolegrand
1632 posts depuis
le 16/2/2010
l'option d'achat me fait rire, certains entraineur( pas tous lol)mettent des options relativement élevé( pour faire pencher la balance de leurs coté) alors qu'ils savent pertinemment qu'ils ne l'exerceront pas et l'éleveur face à ça est le dindon de la farce ( bien sur si c'est un jag de bellouet ,sale affaire de location que celle de jag de bellouet )c'est plus pareil :-D
24.04.11 - 11:20 Profil

Anonyme # 98 ≡ Re: c'est le monde en général qui est pourri



orcolegrand,
Citation :
( bien sur si c'est un jag de bellouet ,sale affaire de location que celle de jag de bellouet )c'est plus pareil

cela n'a rien a voir le probléme de JAG portais uniquement sur la carriére d'etalons ou le bailleur voulait voir son cheval faire des saisons de monte durant la location ,le locataire a donc négocier cela ,aprés on pense ce que l'on veut de la négo ,mais en tout etat de cause il aurait pu refuser purement et simplement d'ailleurs de mémoire Jag n'a pas servi une année je crois.
Une fois de plus il ne faut pas tous mélanger et faire des amalgame trop rapide.
24.04.11 - 11:28

§orcolegrand # 99 ≡ Re: c'est le monde en général qui est pourri
Groupe I
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orcolegrand
1632 posts depuis
le 16/2/2010
comme souvent abvi9 tu te plantes et connais relativement mal cette affaire :-D le bailleur avait donné des fond au locataire( qui était dans l'ombre et travaillait en usine) pour acheter des chevaux au vente, le locataire a eue le nez fin ( il y avait jag) à partir de là le bailleur n' avait même pas le droit d'approcher ni même de figurer sur une photo lors d'une victoire et en ce qui concerne les saillie l'entraineur a fait ce qu'il a voulu et peut être même un peu plus( drôle de reconnaissance qu' a eue cette entraineur, il peut aller souvent à l'église ça ne le lavera pas).D'où la nécessiter de mettre des clauses sur les contrats de location car la moindre erreur ne pardonne pas
24.04.11 - 11:52 Profil

§olympedc # 100 ≡ Re: c'est le monde en général qui est pourri
Listed-Race
Listed-Race
olympedc
234 posts depuis
le 13/2/2008
De : Melun
Citation :
Une fois de plus il ne faut pas tous mélanger et faire des amalgame trop rapide.


Toi, tu es trop fort! Ce n'est pas toi qui t'es emballé au début du post...
24.04.11 - 11:59 Profil
 

   

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