
	Compte Forums Petites Annonces Blogs Annuaire hippique Photos

Connexion

Mot de passe perdu ?

Pas encore membre ?
Inscrivez-vous !

Navigation

Index des forums » GENERAL » En vrac

Certificat de vente

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

juancarlos

# 1 ≡ Certificat de vente

Groupe I

2233 posts depuis
le 28/12/2005
De : Fleurance (32)

Bonsoir,

quelqu'un sait-il ou obtenir un certificat de vente par internet par les haras nationaux: normalement il doit apparaitre une cle confidentiel pour que l acheteur declare le cheval a son nom

Merci d avance

Une nouvelle vie dans le pré

20.08.10 - 21:07

speed

# 2 ≡ Certificat de vente

Listed-Race

257 posts depuis
le 3/7/2006
De : 61

il faut que la carte d'immatriculation du cheval soit dématérialisée avant tout et que vous ayez un compte Haras Nationaux et la vous pourrez éditer ce certificat de vente...

si vous avez une carte "papier", il faut simplement la remplir et la donner au nouveau propriétaire...

voila !

22.08.10 - 20:00

Anonyme

# 3 ≡ Re: Certificat de vente

et quand on achète un cheval sans carte de propriétaire on fait comment? on a beau suivre les directives du personnel des haras nationaux, pas un ne dit la même chose, du coup ça met des mois et des mois, faut pas être pressé. Pourquoi les propriétaires qui vendent des réformés sans la carte pour qu'ils ne courrent pas sans faire de déclarations auprès des haras nationaux, du coup, la personne qui vend, si il veut récupérer son cheval plus tard, j'immagine qu'on ne peut pas faire grand chose

30.08.10 - 15:33

ElevageSUCCESS

# 4 ≡ Re: Certificat de vente

Groupe I

1849 posts depuis
le 20/8/2007
De : seine maritime

pour l'avoir entendu de la bouche de la responsable des haras nationaux en charge des carte de propriète "la carte de proprièté ne peut faire fois de la proprièté de l'animal ..." alors bon ca ne m'étonne pvs que pvs un ne dise la même chose

Travailler sérieusement sans se prendre au sérieux

30.08.10 - 15:56

FABIOLADEJUHEL

# 5 ≡ Re: Certificat de vente

Listed-Race

283 posts depuis
le 19/1/2004
De : Mayenne

Citation :

la carte de proprièté ne peut faire fois de la proprièté de l'animal ...

En effet, c'est une presomption de propriété.

[ Edité par FABIOLADEJUHEL 28.10.2010 - 08:36 ]

Il faut sentir et aller jusqu'à l'émotion (N. Oliveira).

[url=https://www.facebook.com/pages/Elevage-de-Juhel/107064999364124]Page FBook de l'élevage

27.10.10 - 15:26

ivct

# 6 ≡ Re: Certificat de vente

Groupe I

5900 posts depuis
le 4/7/2010

le lien est bizarre ..... ;-)

http://galoppourlavie.webnode.fr/
http://association-lynegueroult.com/
http://www.actuanimaux.com/categorie/sauvez-un-cheval
https://www.youtube.com/watch?v=DR2DbU5Uq-4

27.10.10 - 17:53

Platon

# 7 ≡ Re: Certificat de vente

Groupe I

1581 posts depuis
le 20/2/2007
De : La Vienne (86)

En cas de copropriété, les haras demandent-ils les signatures de tous les propriétaires ?

Platon : Blog: Les petits éleveurs de PS
Site collection équestre : www.psreditions.com
"Le bruit ne fait pas de bien ; le bien, pas de bruit."

27.10.10 - 18:06

jamufa

# 8 ≡ Re: Certificat de vente

Groupe I

1465 posts depuis
le 20/1/2008
De : 03

Oui

« Je vois parfois dans le regard d’un cheval
la beauté inhumaine d’un monde d’avant le passage des hommes ».

27.10.10 - 20:22

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

Rechercher

Permissions

Vous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.

Rendez-vous sur C-F.fr

courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.

Rejoignez la communauté sur C-F.fr

Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr

- Page créée en 0.08 Secondes -