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Achat Carrière de course

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justme

# 1 ≡ Achat Carrière de course

Course A

128 posts depuis
le 27/1/2009

Est il possible pour un propriétaire d'acheter uniquement la carrière de course d'un cheval ou bien cela rentre-t-il dans le cadre d'une location sans option d'achat ?
Si oui quels sont les contrats et cadres légaux ?

18.02.13 - 18:53

cris

# 2 ≡ Achat Carrière de course

Listed-Race

233 posts depuis
le 3/5/2010

Si un propriétaire achète à part entière un cheval de course à X libre à lui de le faire courir ou pas.
si un propriétaire prend en location un cheval de course il cochera la case pour carrière de course,l'option d'achat est un autre problème qui doit se discuter entre le Bailleur et le Locataire

19.02.13 - 00:29

justme

# 3 ≡ Re: Achat Carrière de course

Course A

128 posts depuis
le 27/1/2009

oui je connais le principe de l'achat d'un cheval pour l'avoir pratiquer de trop nombreuses fois ... lol.
mais la je parlais d'achat de carrière, et donc il y a restitution pour la carrière d'élevage. Ca se pratique pas mal dans le concours, ca doit se pratiquer dans les courses je pense

20.02.13 - 15:09

Anonyme

# 4 ≡ Re: Achat Carrière de course

Dans les courses tu n'achéte pas la la location mais tu loue contre un x pourcentage des gains à venir sur une période définie entre les deux partie dans le contrat.

20.02.13 - 15:47

justme

# 5 ≡ Re: Achat Carrière de course

Course A

128 posts depuis
le 27/1/2009

je dois mal m'exprimer si personne ne comprends ce que je veux dire ... Mais j'ai eu une réponse en privé qui était beaucoup plus claire.
Je connais la vente, et la location dans les courses. Mais ma question était de savoir s'il était possible d'acheter UNIQUEMENT la carrière de course d'un cheval. Et oui ça se fait ;)

20.02.13 - 18:31

titou14210

# 6 ≡ Re: Achat Carrière de course

Groupe I

981 posts depuis
le 26/2/2011

c'est tout à fait possible il suffit que les choses soit claires entre les parties.

la valeur future de poulinière viendra en déduction de la valeur globale du poulain.

c'est un peu comme l'usufruit et la pleine propriété en immobilier.

A noter que certaines écuries de groupes pratique cela sans le dire !!
il vendent en part le cheval en oubliant de préciser qu'ils ne vendent que la carrière de course ( ceci étant ecrit en petit dans le contrat quand il y a un contrat !)
en fin de carrière (quand il y a carrière ; encore faut-il que le poulain se qualifie) il redevient en pleine propriété du "gérant " de l'écurie!! :-o

20.02.13 - 18:55

moovies

# 7 ≡ Re: Achat Carrière de course

Groupe I

1233 posts depuis
le 18/1/2006

C'est en effet possible. Dans le trot cela doit se pratiquer, car il y quelques années, un proprio m'avait appelé pour acheter la carrière de course d'une de mes pouliches.
Je dis bien un proprio, uniquement pour la carrière de course sous forme d'achat, pas de location.
Ayant refusé, je ne pourrais pas en dire plus.

20.02.13 - 20:30

Marieyo

# 8 ≡ Re: Achat Carrière de course

Groupe I

989 posts depuis
le 20/6/2008

Pour avoir participer à une débat sur le sujet organisé par le syndicat des propriétaires et FG toutes les options sont possibles partant du principe que c'est un contrat de gré à gré entre les parties (location, vente, location avec option d'achat...)
La seule limite est ce que l'on appelle dans les contrats l'abus de droit qui représente un disproportion notable des termes du contrat entre les parties.

20.02.13 - 20:36

justme

# 9 ≡ Re: Achat Carrière de course

Course A

128 posts depuis
le 27/1/2009

d'accord, merci beaucoup pour vos réponses :)

20.02.13 - 20:47

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