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Index des forums » LE TROT » Les trotteurs

Contrat location

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genet

# 1 ≡ Contrat location

Groupe I

881 posts depuis
le 27/2/2008
De : minihic sur rance

Bonjour a tous,

j'ai besoin de conseil des pros :-D

je souhaite louer un trotteur a 20/80 % a un propriétaire qui ne peux pas paye de pension mais qui exige que le cheval court sous ses couleurs en sachant
que le cheval sera mis en pension complète a nos frais bien évidement :-D

(nous sommes 2 locataires)

merci de bien vouloir de donner un exemple entre la répartition des % entre locataire et bailleur (la seule chose que je sais c'est qu'il faut un contrat de location multiples jusqu'a 4 locataires et 10 bailleur)

merci pour votre aide

27.09.12 - 18:42

chevallyon

# 2 ≡ CONTRAT LOCATION

Groupe I

968 posts depuis
le 21/3/2007

il faudrait louer le cheval et mettre le proprio en bailleur avec 10 % et locataire avec 10 % en téte des locataires

27.09.12 - 18:56

genet

# 3 ≡ Re: CONTRAT LOCATION

Groupe I

881 posts depuis
le 27/2/2008
De : minihic sur rance

merci d'avoir éclairer ma lanterne :-D

27.09.12 - 20:27

Anonyme

# 4 ≡ Re: CONTRAT LOCATION

chevallyon,
Citation :

il faudrait louer le cheval et mettre le proprio en bailleur avec 10 % et locataire avec 10 % en téte des locataires

oui mais là il aura pas 20% mais seulement 18% des gains ( mais bon peut être est-il d'accord )
je le trouve un peu gonflé le proprio ( il veut pas payer de pension mais il veut que le cheval court sous ses couleurs !!)
vous êtes trop gentil avec lui.

27.09.12 - 23:31

Nat61

# 5 ≡ Re: CONTRAT LOCATION

Course C

13 posts depuis
le 10/10/2008

zorba,
Citation :

Et alors c'est lui qui paiera les frais d'engagement de non partant,etc! Pourquoi 18%????

28.09.12 - 09:54

giupino

# 6 ≡ Re: CONTRAT LOCATION

Course A

94 posts depuis
le 10/10/2010
De : BELGIQUE

salut tout le monde c'est le sujet que je recherche depuis longtemps et j'éspère de tomber sur la ou les bonnes solutions voila je pose ma ou plutôt mes questions je suis actuellement proprio d'un cheval avec un associé 50/50 chacun et voila on veut louer aussi mais garder nos couleurs si je vous suis bien !!! mon associé au départ est le dirigeant donc les couleurs sont a son nom ok pas de problême de ce coté la , donc je résume si j'ai bien compris pour garder nos couleurs mon associé ainsi que moi même louont le cheval a 70% pour le locataire
qui je dois dire est l'éleveur donc un professionnel avec n° de t.v.a !!! mon associé louerai 10% et serai locataire a ce titre et restera avec 10% comme bailleur !!! quand a moi je serai bailleur avec mes autres 10% voila cela fait 100%
donc en plaçant mon associé en tête des locataires garderait ses couleurs ? je shématise 10%.....70%..= locataires reste 10%...10%... bailleurs , ma première question est-ce que vu le locataire des 70% n'est pas dirigeant peut-il faire sa facture ??? comme il est pas mis en tête des locataires ??? voila ce que je veux qu'ont m'expliques merci d'avance et a vous lire ciao giupino :-x

28.09.12 - 10:05

titio53

# 7 ≡ Re: CONTRAT LOCATION

Course A

108 posts depuis
le 26/8/2009

bonjour,
est il possible de changer de contrat?

08.02.13 - 19:37

CYNASOSO

# 8 ≡ CONTRAT LOCATION

Groupe I

4070 posts depuis
le 12/5/2012

excusez moi de vous interpeller ,mais ce n'est pas un truc de fous cette histoire la ?

08.02.13 - 21:32

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