Dans le cas d'une vente avec redevance, soit acompte a l'enlevement du poulain et solde à la qualifiation.
Ce type de contrat est il familier pour vous (pas pour moi) et quels sont les points important, (association d'acheteurs) Existe t'il des contrats pré-établi Faut'il envoyer un exemplaire à la SECF pour formaliser le contrat. En résumé, comment rédiger ce type de contrat, pour qu'il soit le plus légal possible et être sure de pouvoir toucher la redevance. Merci d'avance.
bonjour, cf le post "formaliser une vente avec redevance", et notamment la réponse que m'avez fait Marclorr. J'ai à partir d'exemples trouvés sur internet fait "mon" contrat type pour cette situation. Il m'a quand même été utile, puisque j'ai dû casser la vente (chèque sans provisions).
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Contrat de Vente avec redevance
