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§lontzac # 1 ≡ Demi-pension
Course C
Course C
lontzac
11 posts depuis
le 20/1/2008
Bonjour,

Si l'on trouve notre bonheur lors des ventes du prix d'amérique, nous devrions ma femme et moi franchir le pas en devenant propriétaire d'un trotteur près à courir. Je connais le futur entraineur/driver qui nous conseillera, et avec qui nous devrions nous mettre d'accord pour une demi-pension, soit des charges mensuels limitée a environ 450-500€/mois, et des gains partagés à 50/50.

1ère question : Dans ce type de contrat est ce généralement 50% brut sur le gains de course qui revient au propriétaire, ou est ce 50% des gains déduction faites des 15+5% percu par l'entraineur/driver ? Plutot la première solution non ?

2ème interrogation : N'ayant pas encore déposé et donc obtenu nos couleurs, il me semble que cette solution de "contrat en demi-pension a 50/50", nous permet de faire courir le cheval sous les couleurs de notre entraineur, et que, dès l'obtentions de notre propre casaque, nous pourrons faire courir le trotteur sous nos couleurs. Quelqu'un pourrait-il confirmer ?

3/ Par contre, je me pose des questions sur la nature d'un tel contrat. En effet, lorsqu'on est propriétaire et que l'on confie son trotteur a un entraineur/driver, nous restons maitre du destin du cheval et reversons 20% des gains environ + la pension. Dans un autre cas assez fréquent, on loue la carrière de course en ne persevant que 20% des gains, pas de pension payée mais en contre partie, on a plus du tout son mot a dire sur la carrière du trotteur car le locataire gère la carriere générallement jusqu'a 10 ans du cheval et le proprétaire juridique n'a pas a s'en meler (cf. Jag de Bellouet).

Mais qu'en est-il pour une demi-pension, avec répartition 50-50 ? Ma problématique consiste elle simplement a faire établir un contrat de location temporaire (disons 3 a 6 mois) qui donnerai le droit de gestion et droit de courir sous les couleurs de mon entraineur, et contrat de location qui viendrai a expiration le jour où j'obtientrai mes couleurs ? Cela ne changerai donc pas la répartition des gains, toujours 50/50, toujours en demi-pension, mais ferait "casser" la location par définition car le cheval ferait les courses désormais sous nos couleurs ...

Mon raisonnement est-il le bon ?

Merci d'avance pour votre aide :)


[ Edité par lontzac 20.01.2008 - 13:33 ]

[ Edité par lontzac 20.01.2008 - 13:34 ]

[ Edité par lontzac 20.01.2008 - 13:35 ]
20.01.08 - 14:24 Profil

§oregon # 2 ≡ Re: Demi-pension
Course B
Course B
oregon
35 posts depuis
le 11/12/2006
Bonjour Lontzac,

Avec un tel pseudo, je me dois de vous répondre.

Normalement (je l'ai fait plusieurs fois avec des entraîneurs différents) lorsque vous faites 50/50
c'est sur les gains totaux et sur les dépenses totales. Mais tout est question de discussion avec l'entraîneur.
Si vous déclarez officiellement cette association à la SECF, c'est elle qui se chargera de partager les gains (que je vous souhaite). C'est le plus simple. Reste à votre entraîneur à préparer sa facture (pension mensuelle + frais divers), la diviser en 2 et vous envoyer cette moitié.
Je vous conseille en plus du document SECF de faire un contrat avec votre entraîneur et que ce document prècis et détaillé soit signé par tous les 2. Cela peut éviter des désagrements.

Effectivement lorsque vous louez, vous avez entre 15 et 25% des gains, mais plus aucun droit de décision sur votre cheval (exepté la vente et certaines interventions importantes) jusqu'à la fin du contrat.
A 50/50 les décisions (normalement) se prennent conjointement.
Maintenant les lignes restent mouvantes et peuvent varier d'un entraineur à l'autre. Autant donc valider tous les points en amont.
Mais entre gens de bonne compagnie tout se passe généralement bien.
Pour info certains entraîneurs ne font pas cette formule à 50/50.
Mais tout ce négocie, c'est du "commerce".
Une anecdote pour terminer, un entraîneur avait inscrit un de mes chevaux à réclamer il y a qq années, sans m'en parler. J'étais un peu surpris, il m'a donné de très vagues explications. Heureusement pour moi, il n'a pas été acheté de jour-là. Malheureusement pour moi, car après il m'a couté bien cher!!!! Bonne chance.
21.01.08 - 19:46 Profil

§oregon # 3 ≡ Re: Demi-pension
Course B
Course B
oregon
35 posts depuis
le 11/12/2006
Pour votre contrat de location courte durée, établissez-le avec gain à 50/50.
Et commencez dès à présent vos démarches pour vos couleurs et pour trouver un entraîneur (si ce n'est déjà fait) qui soit OK pour le principe 50/50 et qui pourra vous aider à trouver la perle rare.
21.01.08 - 19:50 Profil

§nicristi # 4 ≡ Re: Demi-pension
Groupe I
Groupe I
nicristi
4595 posts depuis
le 19/2/2005
De : Evry
lontzac,
Citation :
Si l'on trouve notre bonheur lors des ventes du prix d'amérique, nous devrions ma femme et moi franchir le pas en devenant propriétaire d'un trotteur près à courir. Je connais le futur entraineur/driver qui nous conseillera, et avec qui nous devrions nous mettre d'accord pour une demi-pension, soit des charges mensuels limitée a environ 450-500€/mois, et des gains partagés à 50/50.


Si vous achetez 50/50 avec votre entraineur, tout est réparti à hauteur de 50% et les gains sont amputés de 20% soit à la source par la SECF soit refacturé avec la pension.
Si vous achetez en totalité et que vous faîtes 50/50 sur pension et gains, pour ma part il s'agit d'un arrangement de gré à gré où vous restez propriétaire en totalité, l'entraineur prenant ses 20% prélevés par la SECF et refacture 30% avec la demi-pension ou bien refacture 50% avec la demi-pension.

Les seuls imprimés que je connais de la SECF sont la déclaration/résiliation de location (pas de pension mais vous ne décidez plus de rien) et la déclaration/résiliation d'association (plus ou moins de 6 associés) ou votre entraineur est propriétaire associé avec vous


;-) http://trotteurs.over-blog.com
21.01.08 - 20:19 Profil Visiter le site

§lontzac # 5 ≡ Re: Demi-pension
Course C
Course C
lontzac
11 posts depuis
le 20/1/2008
merci bien pour vos eclaircissements.... :-)

Oui il s'agit bien d'un achat effectué 100% par mon épouse et moi. Et nous avons d'ores et déjà l'entraineur qui nous assistera dans notre choix.

L'idée étant donc de faire un contrat en demi pension, et partager a part égale les charges et les gains, soit : 50% nous revenant, et 50% lui revenant (5% drive + 15% entraineur + 30% demi-pension).

Nous souhaitons faire ce modèle de répartission des charges et gains éventuels, aussi bien au démarrage sous ses couleurs, qu'ensuite sous nos couleurs.

Donc dès l'achat, il faut que nous fassions quel type de contrat précisément ? un contrat de gré a gré expliquant la repartition + 1 contrat de location a donné a la SECF ? Ou est ce le meme contrat mais donné a la SECF pour "information" ?

Merci d'avance pour vos compléments d'info.
22.01.08 - 02:37 Profil

§nicristi # 6 ≡ Re: Demi-pension
Groupe I
Groupe I
nicristi
4595 posts depuis
le 19/2/2005
De : Evry
Dans votre situation étant donné que l'acquisition porte sur un prêt à courir je ferais l'effort de prendre la totalité à ma charge
Sinon j'attendrais l'obtention des couleurs pour me lancer dans ce montage qui reste pour ma part un arrangement de gré à gré
Car si vous voulez contractualiser via la SECF en gardant votre liberté dans la gestion de la carrière de votre cheval, mis à part une déclaration d'association 70/30 avec l'entraineur comme associé dirigeant à 30% puis une résiliation d'association au moment où les couleurs seront obtenues, je ne voie pas bien...


;-) http://trotteurs.over-blog.com
22.01.08 - 09:57 Profil Visiter le site

§lontzac # 7 ≡ Re: Demi-pension
Course C
Course C
lontzac
11 posts depuis
le 20/1/2008
merci nicristi pour votre réponse.

Pour faire simple, selon vous, Je ne pourrais donc pas "légalement" acheter un trotteur et partagé frais et gains a 50/50 avec l'entraineur et le faire courir sous ces couleurs dans l'attente de l'obtention des miennes ?
22.01.08 - 13:46 Profil

§lontzac # 8
Course C
Course C
lontzac
11 posts depuis
le 20/1/2008
le code des courses précises pourtant :

Code :
Locations de chevaux
I - En cas de location, il faut, pour qu’un cheval puisse être valablement
engagé, qu’une déclaration conforme au modèle établi par
la S.E.C.F. ait été déposée préalablement au siège de celle-ci.
II - Cette déclaration, faite par écrit et signée par chacun des intéressés,
doit mentionner :
52
a) la durée pour laquelle la location est consentie,
b) les conditions financières de la location, qui doivent préciser
notamment le pourcentage revenant au locataire du cheval.
Celui-ci ne peut toutefois pas être inférieur à 50% des allocations
obtenues
par le cheval,


Donc visiblement on doit déclaré cette location de courte durée a la SECF (et non pas simplement faire un contrat de gré a gré), et cela semble possible car avec 50% des gains au locataire on n'est donc pas en dessous de 50%.

ca parait coller non?
22.01.08 - 14:02 Profil

§beunch # 9 ≡ Re:
Listed-Race
Listed-Race
beunch
236 posts depuis
le 5/10/2007
Avez-vous fait l'acquisition de votre cheval aux ventes du prix d'Amérique ?
24.01.08 - 22:13 Profil

§lontzac # 10 ≡ Re:
Course C
Course C
lontzac
11 posts depuis
le 20/1/2008
helas non il me manquait une garantie financiere sur une partie de l'acquisition... J'ai préféré repoussé l'achat, visiblement j'aurai un du mal a sur-enchérir sur les chevaux en vue...

Je vous tiendrai informé, en tout cas j'ai désormais tout loisir d'attendre d'avoir mes couleurs
26.01.08 - 16:27 Profil
 

   

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