
	Compte Forums Petites Annonces Blogs Annuaire hippique Photos

Connexion

Mot de passe perdu ?

Pas encore membre ?
Inscrivez-vous !

Navigation

Index des forums » LE TROT » Les trotteurs

location litige

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

noalco

# 1 ≡ location litige

Groupe III

347 posts depuis
le 29/1/2007

bonjour
une location etablie pour une jument dont la date de fin est 2020.le bailleur pourra t il recuperer sa jument pour la faire saillir avant ou le locataire peut il gerer aussi la" carriere d elevage".pour aider un amie merci d avance.

02.08.12 - 21:19

pez

# 2 ≡ location litige

Groupe I

881 posts depuis
le 21/7/2008

Normalement c'est loué pour carrière de course je crois!

Blog sur l'écurie de Manu Varin: http://ecurie-varin.over-blog.com/
Elevage familial: http://l-elevage-du-beaumont.over-blog.com/

02.08.12 - 21:45

nicristi

# 3 ≡ location litige

Groupe I

4595 posts depuis
le 19/2/2005
De : Evry

Oui, la location d'une pouliche ou d'une jument concerne la carrière de course, le locataire la rendant après à son propriétaire pour l'élevage.

http://trotteurs.over-blog.com

02.08.12 - 22:06

noalco

# 4 ≡ Re: location litige

Groupe III

347 posts depuis
le 29/1/2007

ok merci;mais quand si le locataire veux faire courir hors france aplus de 10ans possible..si, la location perdure..??

02.08.12 - 22:21

titansc

# 5 ≡ Re: location litige

Groupe I

2565 posts depuis
le 11/8/2009

noalco,
Citation :

Si la date de fin de location le permet,oui bien sur....

03.08.12 - 07:44

noalco

# 6 ≡ Re: location litige

Groupe III

347 posts depuis
le 29/1/2007

ok je m'en douté merci pour vos reponses; mon amie aune jument chez un entraineur qui a des problemes et elle ne court plus depuis 1ans..il ne peu rein faire visiblement.tant que celui ci casse pas la location...

03.08.12 - 08:01

tassette

# 7 ≡ Re: location litige

Course A

89 posts depuis
le 4/2/2007

Il faut entrer en relation avec le SNPT qui pourra vous aider

03.08.12 - 09:42

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

Rechercher

Permissions

Vous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.

Rendez-vous sur C-F.fr

courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.

Rejoignez la communauté sur C-F.fr

Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr

- Page créée en 5.56 Secondes -