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     ≡  Chevaux courant sous le statut EN MANDAT


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§platgalop # 1 ≡ Chevaux courant sous le statut EN MANDAT
Course A
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platgalop
91 posts depuis
le 31/5/2010
Gérard Augustin NORMAND a une belle écurie de galopeurs, de la réussite et n'hésite pas à réinvestir, 60 chevaux chez plusieurs entraineurs, courant sour le régime propriétaire EN MANDAT

Je connaissais en pleine propriété, en association, en location.

A quoi correspond ce EN MANDAT ?
28.07.10 - 19:08 Profil

§Zaiyad # 2 ≡ Chevaux courant sous le statut EN MANDAT
Groupe I
Groupe I
Zaiyad
1221 posts depuis
le 8/1/2010
Ca c'est une bonne question! Tous ses chevaux sont-ils sous ce statut?
29.07.10 - 08:01 Profil

§Ithaca # 3 ≡ Re: Chevaux courant sous le statut EN MANDAT
Listed-Race
Listed-Race
Ithaca
221 posts depuis
le 15/12/2009
Ce ne serait pas sous administrateur judiciaire (mandataire) ? Par exemple quand il y a litige sur la propriété des chevaux en cas de divorce par exemple.
Je dis cela mais n'y voyez aucun mauvais esprit c'est juste une hypothèse.

[ Edité par Ithaca 29.07.2010 - 11:31 ]
29.07.10 - 12:30 Profil

§magolin # 4 ≡ Re: Chevaux courant sous le statut EN MANDAT
Groupe I
Groupe I
magolin
974 posts depuis
le 3/9/2008
cela m'a interpellé aussi ,j'ai questionné FG et ,apparemment,il aurait crée une Société qui est propriétaire des chevaux mais sans couleurs ,donc ,à titre perso,il utilise les siennes en tant que mandataire de ladite Société
29.07.10 - 12:41 Profil

§Zaiyad # 5 ≡ Re: Chevaux courant sous le statut EN MANDAT
Groupe I
Groupe I
Zaiyad
1221 posts depuis
le 8/1/2010
Donc logiquement ça devrait être temporaire, le temps que la société ait des couleurs non?
29.07.10 - 13:24 Profil
 

   

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