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contrat de location

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ricou35

# 1 ≡ contrat de location

Course B

23 posts depuis
le 1/5/2007

bonsoir,
je voudrais savoir comment peut ton faire pour arrêter un contrat de location carrière de course car je souhaiterais changer d'entraineur. Il n'y a aucun dialogue entre nous (entraineur et moi).

merci d'avance.

08.11.10 - 20:23

oeillet

# 2 ≡ contrat de location

Listed-Race

264 posts depuis
le 23/1/2007
De : 50

c'est pas evident de rompre un contrat lorsqu'on est bailleur
l'entraineur est en droit de garder le cheval jusqu'a la fin du contrat

essayez de voir avec la secf s'il peuvent vous renseignez
bon courage

08.11.10 - 20:45

titansc

# 3 ≡ contrat de location

Groupe I

2565 posts depuis
le 11/8/2009

ricou35,

lors d'un contrat de location,le bailleur n'a plus voix au chapitre jusqu'à l'échéance du contrat si le locataire ne le souhaite pas.Comme l'entraineur n'a qu'une obligation de moyens,pour remettre le contrat en question,il faut prouver que les diligences ordinaires ne sont pas faites,ou mauvais traitements.le fait que les résultats ne soient pas à la hauteur n'est pas suffisant.Il vaut mieux privilégier la négociation,en proposant pourquoi pas un dédommagement.

08.11.10 - 20:52

Anonyme

# 4 ≡ contrat de location

Quand j'avais loué a un entraineur (sérieux) mon cheval, il m'avait proposé spontanément 2 ans renouvelable. Mais très peu le font et préfèrent de très loin pour la carrière de course (et pour certain après encore, comme pour Jag de Bellouet) ce qui leur permet de gerer la carrière du cheval comme ils l'entendent et ne pas être pressé par des impératif de temps ou de date.

09.11.10 - 05:45

olympedc

# 5 ≡ Re: contrat de location

Listed-Race

234 posts depuis
le 13/2/2008
De : Melun

C'est le contrat qui fait foi et le pouvoir appartient à l'entraineur jusqu'à la fin du contrat; Maintenant tu peux toujours trouver le meilleur compromis avec l'entraineur... S'il n'est pas réceptif c'est un peu plus compliqué. A la fin du contrat, tu es tenu de le récupérer.
Au delà de cela, s'il a du mal avec le cheval je ne vois pas pourquoi il paierait nourriture et soins... alors que tu serais prêt à le reprendre. S'il a des résultats (c'est pour cela que l'on met un cheval en location) c'est de l'argent qui rentre sans frais.

09.11.10 - 11:17

nicolas89

# 6 ≡ Re: contrat de location

Groupe I

1680 posts depuis
le 15/5/2008
De : Yonne

A contrario, l'entraineur peut-il décider de rompre le contrat avant la date stipulée sur le contrat et rendre le cheval du jour au lendemain ?

30.05.11 - 17:48

titansc

# 7 ≡ Re: contrat de location

Groupe I

2565 posts depuis
le 11/8/2009

nicolas89,
sauf stipulation contraire,oui.Toutefois,un délai raisonnable est generalement envisagé.(de l'ordre de 10-15 jours par exemple)

30.05.11 - 17:53

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