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gains et tva ?

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CYNASOSO

# 1 ≡ gains et tva ?

Groupe I

4070 posts depuis
le 12/5/2012

Bonjour a tous ,je suis un nouveau proprietaire non intervenant et j'aimerais savoir si lors d'une allocation ou meme d'un retrait aupres de la SECF une tva a 7% est appliqué sur la somme allouée ou si l'allocation est nette ,j'aimerais aussi savoir qui paye les 12,5 % du a l'éleveur .Merci

20.05.12 - 15:59

CYNASOSO

# 2 ≡ gains et tva ?

Groupe I

4070 posts depuis
le 12/5/2012

a priori la fiscalité est tabou sur le site ,comme j'ai pu le lire dans un autre post,je ne crois pas avoir demandé quelque chose d'extraordinaire !,ou alors mon intitulé n'est pas adapté !

20.05.12 - 16:23

titansc

# 3 ≡ gains et tva ?

Groupe I

2565 posts depuis
le 11/8/2009

CYNASOSO,
Citation :

Pour la tva,tout dépend si tu es assujetti ou non,et la prime à l'éleveur est reglée par la secf

20.05.12 - 16:29

CYNASOSO

# 4 ≡ Re: gains et tva ?

Groupe I

4070 posts depuis
le 12/5/2012

etant particuliers et non intervenant je ne suis pas assujéti ,mais je la paie quand meme a mon entraineur sur la pension ,d'ou mon interrogation d'autant que c'est a lui directement que je vais payer le % lui revenant sur les allocation ,ce derniers n'ayant pas choisi d'etre reglé par la SECF ,si tu as ton idee la dessus tiens moi au courrant ,et merci deja pour ta reponse qui m'eclaire deja sur l'eleveur

20.05.12 - 16:35

Fakir

# 5 ≡ gains et tva ?

Groupe I

3103 posts depuis
le 27/1/2012
De : L'Orne

Ce sujet à été traité a mainte reprises c'est probablement pour cela qu'il n'intéresse pas trop les forumeurs. Alors pour résumé les gains sont nets quand il s'agit d'une personne non intervenante hors le pourcentage de l'entraineur, généralement 15% (certain demandent 20%) et du driver ou jockey généralement 5% (certains demandent 7%). La prime de l'éleveur de 12,5% est versée à celui ci , en sus par la SECF, cela ne vient pas se retirer de l'allocation

20.05.12 - 16:37

CYNASOSO

# 6 ≡ Re: gains et tva ?

Groupe I

4070 posts depuis
le 12/5/2012

merci !

20.05.12 - 16:39

haiser

# 7 ≡ Re: gains et tva ?

Course C

5 posts depuis
le 21/5/2012

,je ne crois pas avoir demandé quelque chose d'extraordinaire !

21.05.12 - 09:53

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