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     ≡  Contrat de location de vie de course


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§fabmax72 # 1 ≡ Contrat de location de vie de course
Course B
Course B
fabmax72
25 posts depuis
le 28/12/2011
Bonjour,
pouvez vous me dire comment rompre un contrat de location avec un entraineur peu sérieux?
Merci par avance de vos réponses
Cordialement
20.04.12 - 12:52 Profil

§tabumo # 2 ≡ Re: Contrat de location de vie de course
Groupe I
Groupe I
tabumo
852 posts depuis
le 1/8/2010
A la date anniversaire du contrat.S'il est établi pour toute la carrière du cheval,vous ne pouvez rien faire,seul l'entraineur peut rompre à tout moment,à moins que vous puissiez établir qu'il ne met pas tout en oeuvre pour tirer la quintescence de votre cheval ou qu'il est maltraité et entreprendre une action en justice.
20.04.12 - 13:54 Profil
 

   

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