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 easytrot |
 # 1 ≡ A VOS STATS ? prêts?.. partez !!! |
Groupe I
1256 posts depuis
le 24/10/2011
De : France
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En rangeant des vieux papiers je tombe sur un chiffre ... amusant ?
Nombre de NOUVEAUX PROPRIETAIRES (nouvelles couleurs enregitsrées) pour l'année 2 0 0 6. Une petite idée ?.. allez, je vous le donne, source officilele (dès fois on arrive à en avoir des comme çà, faut avouer que pour vaoir celui-là, sans blaguer, j'avais payé : un document que j'avais en effet acheté) :
- nouvelles couleurs enregistrées au TROT en 2006 = 5 1 1
Waow ! en effet, peu importe ceux qui s'arrêtent, si on en retrouve 511 tous les ans... (humour)
Après çà c'est gâté ; j'ai pris ma calculette et j'ai compté : 511 nouveaux par an multiplié par 7 ans entre 2006 et 2012 çà nous a fait ... TROIS MILLE CINQ CENT SOIXANTE DIX SEPT NOUVEAUX PROPRIETAIRES depuis 2005 à ce jour. Comme pour la TVA, c'est pas en tout, ce serait juste l'augmentation du nombre de propriétaires au trot sur 7 ans .. calculée de manière 'statistique'.. précisons.
Alors, ajoutés à ceux qui étaient déjà propriétaires en 2005.. huh.. çà doit en faire un sacré paquet .. quelqu'un sait svp ?...
Je veux dire le chifre REEL, de terrain, pas théorique.
Et si quelqu'un avait aussi ceux du galop, ce serait un plaisir de les lire aussi. mettez les dans une rubrique 'galop' si vous craignez que l'emplacement ne soit pas adapté mais pour moi, il irait pareil ici dans ''mon'' post  .. pas d'apartheid de mon côté
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"OFF TO THE RACES"
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| 25.11.12 - 15:47 |
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| easytrot |
 # 3 ≡ Re: A VOS STATS ? prêts?.. partez !!! |
Groupe I
1256 posts depuis
le 24/10/2011
De : France
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titou14210,
Citation :dans le rapport 2011 il est inscrit 5676 propriétaire ( selon la définition statutaire !)
C'est bien ce qui me gène Titou et qui empêche de VOIR quoique ce soit : les chiffres que j'avais en 2006 comptent des PROPRIETAIRES A PART ENTIERE (cad au moins un cheval en entier minimum) ; maintenant on ne parle plus partout que de 'personnes propriétaires au trot' , est-ce que ce sont des 'nombres de comptes' ou des nombres de compte corrigés en équivalent 'cheval à taux plein' ? Ce n'est pas la même chose ? un gars qui apporte 1000 euros par mois dans la filière et trois gars qui se groupent pour y apporter la même somme de 1000 euros, çà fait un NOMBRE de 'personnes propriétaires' qui monte ( x 3 pour cet exemple ) mais la somme reçue par la filière elle reste la même ou peut même baisser jusqu'aux deux tiers. Dans ce cas, selon le ratio entre les deux, s'il est infèrieur ce sont les entrées fininancières dans la filière sont en baisse.. un peu .. beaucoup.. etc... Un très précieux 'baromètre économique' dommage qu'on ne l'ait pas 
Pour les élections les chiffres de votants qui avaient été pourtant AUGMENTES pour la première fois de co-propriétaires de demi-parts sur un cheval m'ont --désagréablement-- surprise. J'en attendais beaucoup lus selon les projections statistiques. Pour tout te dire, je pense et je crains que le nombre de gens qui ''investisisent'' --ce mot accolé à un univers reconnu comme 'jeu de hasard' , confer la très sévère réglementation fiscale elle-même qaund même !!! , n'est-il pas déjà un début d'arnaque ?.. -- n'augmente plus, jusqu'à ne plus renouveller le pool et même en dessous et dans ce cas, en économie (ou même en génétique) c'est pas un bon signe 
C'est çà qu'il serait intéressant de connaître .. et savoir en connaissance de cause à quoi s'en tenir, selon le vieil adage : un homme averti en vaut deux.
En tout cas MERCI beaucoup pour ton info Titou .. en fait on la trouve aussi sur le site de l'Elevage du Relais mais je ne sais pas ce que compte ce chiffre ('personnes propriétaires ay trot = npmbre de casaques ? nombre de comptes ? nombre de gens qui possèdent assez de part pour faire 100% d'au moins un cheval complet ?..) ... eux savent peut-être ce que ce chiffre qu'ils donnent englobe vraiment ?
Ils parlent aussi de la niche fiscale qui exonère à 100% d'imôts les propriétaires non-intervenants sur les gains de leurs chevaux .. même si ils dépassent les millions d'euros apparemment ?.. ils oublient celle de l'abattement des 25% de plus value sur les ventes de chevaux de courses.. mais là, je la connaissais même pas celle là.. pour faire de la plus-value conséquente même à 25%, sur un cheval de course, il faut le vedre drôlement au dessus de 500 ou même 5000 euros... faut lui appliquer une sacrée 'valeur ajoutée' et .. ce genre de 'tirelire', çà n'arrive, encore une fois, qu'à certaines catégories de gens dans le milieu ...
C'est passionnant ces textes là, j'en découvre tous les jours : çà valait le coup de s'y plonger ! ..
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"OFF TO THE RACES"
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| 26.11.12 - 09:47 |
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| Anonyme |
# 6 ≡ Re: A VOS STATS ? prêts?.. partez !!! |
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easytrot,
Citation :oublient celle de l'abattement des 25% de plus value sur les ventes de chevaux de courses
Chère Madame,
Je ne vais pas vous faire un cours de fiscalité, mais que d'approximation !!!
La plus value sur les ventes de chevaux de course par un non professionnel est toujours imposable.
Voici la règle, l'article 150VC du CGI.
La plus-value brute réalisée sur les biens ou droits mentionnés à l'article 150 UA est réduite d'un abattement de 10 % pour chaque année de détention au-delà de la deuxième.
qui reste identique aux années précédentes.
Auquel on rajoutait jusqu'au 31/12/11, c'était mais ce n'est plus :
II.-La plus-value brute réalisée lors de la cession d'un cheval de course ou de sport est réduite d'un
abattement supplémentaire de 15 % par année de détention comprise entre la date d'acquisition du cheval et
la fin de sa septième année. Toute année commencée compte pour une année pleine.
Bref, je ne peux que vous conseillez d'assister vendredi à Vincennes au salon sur la fiscalité sur l'industrie du cheval,
attention c'est payant 35€ !!!
Autant plonger dans la bonne piscine !!!
Mais un cours de natation me semble le plus indiqué pour votre cas,
c'est risqué de plonger sans savoir nager.
Ci-dessous, un extrait pour ne pas assujettir les gains aux courses pour les non professionnels,
pour éviter de lire n'importe quoi.....
1. Les gains de course réalisés par le propriétaire d’un cheval de course éleveur sans sol ou non-éleveur qui
se borne à confier son cheval à un entraîneur sans exercer aucune diligence en vue de s’aménager une source
de revenus ne constituent pas des produits taxables et sont, de ce fait, exonérés d’impôt sur le revenu. Seuls
sont imposables, dans ce cas, les profits ou les plus-values retirés de la vente des chevaux.
2. Les gains de course et plus-values réalisés par les propriétaires qui ne remplissent pas la condition
d’exonération précitée et les profits ou plus-values retirés par les éleveurs sans sol de la vente de leurs chevaux
sont imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux, sous réserve de l’application des règles
particulières prévue en faveur de certains éleveurs entraîneurs par l’instruction du 4 juillet 2000 (BOI 5 G-5-00).
3. En cas de constatation d’un déficit, les modalités d’imputation de ce dernier dépendent des conditions
d’exercice de l’activité.
4. Lorsque l’activité déployée par le propriétaire présente un caractère professionnel, le déficit s’impute sur
les bénéfices de même nature réalisés au cours de l’année d’imposition par les membres du foyer fiscal. A défaut
de tels bénéfices, le déficit est imputable sur le revenu global dans les conditions de droit commun.
5. Lorsque l’activité ne présente pas un caractère professionnel, le déficit n’est déductible ni d’un bénéfice
professionnel, ni du revenu global. Il peut seulement être imputé sur les bénéfices tirés d’activités semblables
durant la même année ou les cinq années suivantes (CGI, art. 156-I-2°).
6. Le caractère professionnel d’une activité non commerciale s’apprécie au regard de deux critères : l’activité
doit être exercée à titre habituel et constant et dans un but lucratif. Ces deux conditions doivent être remplies
simultanément.
7. Des hésitations s’étant produites pour apprécier l’existence ou non de diligences de la part des
propriétaires non-entraîneurs de chevaux de course et le caractère professionnel ou non de leur activité, la
présente instruction apporte des précisions propres à faciliter l’appréciation de ces situations.
En résumant, un propriétaire terrien qui élève des chevaux de course est imposable pour les gains aux courses.
Et les présuméss diligences pour que le propriétaire soit imposable
A. ACTIVITE D’ELEVAGE SANS SOL
21. Le propriétaire intervient dans les opérations suivantes :
- choix du haras ;
- choix des poulinières à acquérir ;
- choix de l’origine des chevaux ;
- choix des croisements ;
- choix de la fréquence des saillies ;
- choix des interventions vétérinaires ;
- décision des opérations d’achats ou de ventes des chevaux ;
- préparation des ventes et intervention dans leurs négociations.
B. ACTIVITE DE COURSE
22. le propriétaire réalise les actes suivants :
- possession des couleurs ;
- choix de confier les chevaux à un entraîneur indépendant sur lequel le propriétaire exerce un pouvoir de
contrôle ;
- lorsque le propriétaire dispose lui-même d’installations, engagement d’un entraîneur salarié ; les
initiatives et contrôles sont alors réputés procéder du lien de subordination inhérent au contrat de louage de
services ;
- gestion de la carrière de ses chevaux ;
- choix, seul ou en accord avec l’entraîneur, de l’engagement des chevaux dans les courses hippiques.
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| 26.11.12 - 16:21 |
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| easytrot |
# 8 ≡ Re: A VOS STATS ? prêts?.. partez !!! |
Groupe I
1256 posts depuis
le 24/10/2011
De : France
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Titansc,
EN effet Titansc, si j'en crois le texte ci-dessous -et la déclaration de Ziffy ci-dessus- il aurait été abrogé .. à partire de CETTE ANNEE budget 2012 .. mais 10% subsistent ...
Extrait : de NET-IRIS, l'(information juridique :
****Fin de l'abattement supplémentaire de 15% pour les cessions de chevaux de course ou de sport pris en compte pour l'imposition de la plus-value.
Afin de lutter contre les niches fiscales, l'article 3 quater du projet de loi de Finances pour 2012, adopté en des termes conformes par l'Assemblée nationale et le Sénat, supprime l'abattement de 15% qui permettait à une personne revendant un cheval après 4 ans de détention d'être totalement exonérée d'impôt sur la plus-value (l'article 150 VC II du Code général des impôts est abrogé).
La vente de chevaux de course continuera à bénéficier de l'abattement de 10% pour chaque année de détention au-delà de la deuxième, du fait des dispositions du cinquième alinéa du I de l'article 150 VC du Code général des impôts.
**** fin d'extrait
LA TOTALITIE DE L'ARTICLE EN CLIQUANT ICI
Ziggy-eco,
Citation :Je ne vais pas vous faire un cours de fiscalité, mais que d'approximation !!!
Oh pour une fois que je voulais faire court, je vous signale que nous arrivons à la même conclusion sur QUI est imposable -et dès le premier sou-- genre les exploitants qui possèdent aussi quelques uns de leurs chevaux et QUI n'est pas imposable sur les gains : les propriétaires qui mettent leur cheval en pension sans avoir aucun lien professionnel sur le coup ... OU ... attention au "OU" --peut-être ai-je mal interprété-- qui l'achète puis .. LE LOUE ? vrai ? en matière de location, les frais de pension sont ... ... inexistants! vrai ?
Finalement ce que j'ai lu sur le site du Haras du Relais n'était pas faux du tout et colle très bien à vos explications détaillées --sauf que eux ils les résument en trois phrases.. ou si leur explication est fausee, svp signalez-leur vite .. pour éviter des drames : il y a aps loin d'ici un brave homme qui avait été honête toute sa vie et qui, mal renseigné sur son statut fiscal et ayant eu le bonheur --malheur?-- de louer une jument de course phénoménale a vu tout son univers s'écrouler avec sommes inimaginables à verser à l'Etat, parution devant les tribunaux comme un malfrat, etc.. Je lui adresse toute ma sympathie s'il lit ce topic.
ps : merci pour votre invitation mais j'ai --de longue date-- une certaine disons .. allergie (allergie grave!!!) à certaine composante de cette manifestation entre autres choses ; l'ayant vu à l'oeuvre et de près pendant de de longues années en d'autres lieux, et ce n'était pas de ''la belle ouvrage'' croyez-moi ! permettez que je puisse souhaiter rester à l'écart, le plus loin possible même ... mais sur le principe de ce genre de manifestation, et sans une once d'humour ou ironie dans mes propos là, soyez sûr j'aurais adoré rencontrer des gens comme vous et vous écouter sur le sujet pour enrichir mes maigres connaissances, on n'en sait jamais trop... dommage, une autre fois. Croyez bien que je le regrette .. mais, peut-être dans quelques semaines au Salon des Etalons le WE du PA, toujours à Vincennes....
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"OFF TO THE RACES"
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| 26.11.12 - 21:37 |
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| easytrot |
# 9 ≡ Re: A VOS STATS ? prêts?.. partez !!! |
Groupe I
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De : France
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titou14210,
Citation :soit un total de 5350 soit une baisse de 326 soit 6% ça parait cohérent .
Titou,
Sans certitude sur le chiffre que vous trouvez tous là ( MOINS 326 sur quoi ? sur un an ?) j'en tire une conclusion (hypothétique) .. un résultat négatif de BAISSE des ''apporteurs de fonds'' même que de 6%, pensez-vous que ce soit un signe de .. VICTOIRE ?..
moi-pas ... c'est très inquiétant. Chez Intermarché -ou Super U- pas d'ostracisme- une baisse constatée de 6% sur les ventes d'entrecôtes (de cheval ou pas) ???... mais on lancerait de suite une campgane de SOLDES MONSTRES SUR L'ENTRECOTE pour redresser (et éviter de jeter les stocks dans un proche avenir)... un peu ce que tentent les Amateurs avec leur baisse du prix de la licence ... mais la filière courses alors, notamment le trot, on fait quoi ? .. oh je crains rien, même un ou deux tours de vis supplémentaires dans l'autre sens ( .. hé vous savez que le PMU aurait parait-il annoncé qu'il réduirait ses versements d'environ 30 MILLIONS d'EUROS à la filière pour 2013 .. mais qui va payer çà alors?.. et pourtant toute l'année on nous affichait partout ostensiblement que tout allait bien de ce côté... ah les chffres on leur fait dire ce qu'on veut .. remarquez les lettres aussi .. c'est avec çà qu'on fait des mots, non
Ziggy,
Oublié lors de mon passage 'éclair' d'hier soir une petite remarque, mais importante : j'ai eu des remords vous savez.. parler de 'cadeau' ou bonne affaire en gardant un abttement de 10% par année de détention de l'animal sur la vente d'unc heval de courses ICI, sur ce forum où je lis rarement des gens qui vendent leur cheval 100.000, 00 e€uros (mais il peut y en avoir, nos honorables collègues marchands de chevaux de lux, respect, après tout ce site et aussi et avant tout un ''portail'' et le commerce est juste derrière la porte), donc parler de çà à des gens dont la majorité des posts que je lis démontre clairement qu'ils vendent les leurs à des prix tellement ''étudiés'' que la notion de ''plus-value'' est on ne peut plus abstraite.. et au pire, plutôt autour de .. 500 €uros reconversion loisir (sans parler de ceux qui les donnent carrément contre bons soins..) avec leurs illusions en prime, çà a dû leur paraître un peu .. moqueur voire sadique de ma part. 'Plus-value- à le revente' ??? mais pour tous ces gens là c'est tellement abstrait .. et remboursement ou déduction de la moins-value (dans ces cas là se chiffrant en MILLIERS d'EUROS perdus de leur poche -sur la valeur totale finale par cheval-- une simple saillie étant déjà à 1500 / 2000 €uros petit petit minimum.. ajoutez l'entretien...) çà n'est pas à l'ordre du jour pour les 'non-intervenants' d'autant plus... donc, j'ai eu de gros remords de leur avoir comme qui dirait tourné le couteau dans la plaie et.. peut-être je devrais leur présenter des excuses ?.. mais, même si çà fait mal de voir passer des 'cadeaux' qui ne sont pas pour eux quand eux ils en prennent plein la xxxxx pour leurs ''affaires'' et plein pot, c'était quand même bon pour leur culture générale.. enfin, je crois.. ..
Ce milieu, c'est très peu de gens qui gagnent vraiment au bout du compte et beaucoup, beaucoup qui perdent. C'est d'ailleurs l'un qui permet l'autre .. le principe de tous les .. jeux d'argent finalemnt, non?... une gestion raisonnable devrait donc au contraire essayer de maintenir un maximum d'espoir pour la masse des 'perdants' et des chances de gagner de temps en temps .... afin qu'ils continuent de payer (pour les autres) le plus longtemps possible. Pas faire des cadeaux et des éxonérations à des gens qui justement eux ont gagné et donc en effet, peuvent participer en 'remerciement' en reversant une quote part de ce GAIN (et pas charger encore plus les 'perdants' comme avec la TVA qui monte) à la communauté. Qu'est-ce que vous en pensez ?
Dans ce milieu ou ce métier, des fois on monte, des fois on coule , c'est comme çà tout le temps qu'on y reste, des hauts, des bas, personne n'est jamais resté tout le temps en haut de la vague --sauf quelques exceptions momentanément bien placées-- ... des fois on remonte et .. des fois pas, surtout si on vous achève dès que vous trébuchez et commencez à perdre pied ... .. ah je sais : la réflexion du ministre sur les canards boiteux ?.. mais si c'est juste une 'boîterie passagère' c'est mieux que de ne plus avoir de canards du tout non ? le rôle des autorités n'est-il pas d'aider au maintien de l'ACTIVITE dans la filière au contraire
Vous savez, c'est loin, loin, mais alors très loin d'être .. la Caisse d'Epargne
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"OFF TO THE RACES"
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| 27.11.12 - 09:55 |
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