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     ≡  location carrière de course


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§turf-passion # 11 ≡ Re: location carrière de course
Course A
Course A
turf-passion
75 posts depuis
le 22/1/2012
Vincenzo ton intervention est très intéressante,

D'où viennent tes infos ? c'est "l'usage" habituel où c'est stipuler quelque part...Ya-t-il une jurisprudence ?

D'avance merci,
06.12.12 - 18:05 Profil

§Vincenzo16 # 12 ≡ Re: location carrière de course
Course C
Course C
Vincenzo16
13 posts depuis
le 18/8/2012
pour tout contrat de location , peut importe le pourcentage entre locataire et bailleur si vous ne signé pas de contrat de pension le locataire ne peut rien vous demander sauf comme je l' ais dit castration et opération vital source secf
06.12.12 - 18:23 Profil

§titio53 # 13 ≡ Re: location carrière de course
Course A
Course A
titio53
108 posts depuis
le 26/8/2009
bonjour,
est il possible de changer d entrainement en contrat de location?
merci,
13.12.12 - 10:43 Profil

Anonyme # 14 ≡ Re: location carrière de course



bj , il y a une date ex si vous signez un contrat jusqu"a 2018
vous pouvez pas changer d'entrainement , car le bailleur a mis
le cheval intel entraineur choisi , donc non , a moins que l'entraineur décide
que le cheval ne fait rien alors il arrete la location pur & simple
13.12.12 - 10:52

§titio53 # 15 ≡ Re: location carrière de course
Course A
Course A
titio53
108 posts depuis
le 26/8/2009
merci,
a ton la possibilite de le vendre?
13.12.12 - 13:08 Profil

§titansc # 16 ≡ Re: location carrière de course
Groupe I
Groupe I
titansc
2565 posts depuis
le 11/8/2009
Oui,mais loué, ce qui limite les possibilités
13.12.12 - 14:33 Profil
 

   

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