# 1 ≡ comment faire resilier une location de carriere de courses
Groupe II
599 posts depuis le 20/11/2006
j'ai une question a vous poser commentfaire resilier une location decarriere de courses a une personne ne voulant pas resilier mais j'ai quand meme acheter le cheval
# 6 ≡ Re: comment faire resilier une location de carriere de courses
Groupe I
7402 posts depuis le 8/8/2005 De : Angers
Et il en a le droit malheureusement.
Dans les contrats de location, l'entraineur a le beau rôle et est le seul à pouvoir résilier la location de manière unilatérale, si je ne m'abuse.
Ce qu'il faudrait savoir pour peut-être t'aider, c'est s'il ne t'a pas abusé lors de la vente. Etait-il lui-même propriétaire, s'étant fait un contrat de location avant de vendre le cheval ? Etais tu prévenu lors de l'achat de ce contrat de location ?
En fait, les solutions que je vois permettraient de casser le contrat de vente, mais pas celui de location.
# 7 ≡ Re: comment faire resilier une location de carriere de courses
Groupe II
599 posts depuis le 20/11/2006
non le proprietaire est lui meme locataire avaec un associer rien a voir avec un entraineur il a vendu une moitie a un associer et a louer le cheval au lieu de faire une association
# 8 ≡ Re: comment faire resilier une location de carriere de courses
Groupe I
7402 posts depuis le 8/8/2005 De : Angers
Si la location a été faite avant que tu deviennes associé, tu ne dois pas avoir de recours, sauf si cette location t'a été cachée. Si elle a été faite après, mais que tu n'es pas associé majoritaire, tu ne dois pas non plus avoir de recours. Si tu es associé majoritaire, et que la location a été faite après, alors tu devrais figurer sur le contrat de location, et celui-ci est nul si tu ne l'as pas signé.
# 9 ≡ Re: comment faire resilier une location de carriere de courses
Groupe II
599 posts depuis le 20/11/2006
non je vais t'expliquer tous le proprietaire a une agence de vente de chevaux mais lui a les couleurs mais pas sont agence alors il avendu le cheval a un associer ce qui fait sur la carte de proprietaire agence ..... 50% et associer 50% apres le gerant de 'agence a louer le cheval pour le mettre sous ces couleurs jusqu'a 2010 voila
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