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Une société (en SAS) peut-elle juste mettre des chevaux en location sans avoir ses couleur

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jcgros

# 1 ≡ Une société (en SAS) peut-elle juste mettre des chevaux en location sans avoir ses couleur

Course C

16 posts depuis
le 25/12/2013

Bonjour,
J'aurais besoin d'un renseignement concernant une SAS. Avec d'autres, nous envisageons la création d'une écurie de course. Mais nous ne ferions qu'acheter des chevaux pour les louer Dès lors, doit-on quand même avoir ses propres couleurs ou être agréé par la SECF. Quand on achète un cheval à titre personnel pour le mettre en location, on ne doit pas avoir cet agrément de la SECF car on ne paye pas les pensions. La SECF nous crée un compte bancaire et nous verse les sommes à percevoir. En est-il de même pour une SAS ou doit-on obligatoirement avoir nos couleurs et être agréé car nous sommes en société?

[ Edité par jcgros 22.05.2014 - 17:40 ]

22.05.14 - 10:05

Anonyme

# 2 ≡ Une société (en SAS) peut-elle juste louer des chevaux sans avoir ses couleurs?

Pour louer un cheval en écurie ou a titre perso il faut etre propriétaire et donc titulaire de ces couleurs sans etre forcément entraîneur

22.05.14 - 11:44

frontside

# 3 ≡ Une société (en SAS) peut-elle juste louer des chevaux sans avoir ses couleurs?

Groupe I

2053 posts depuis
le 28/4/2012

Pour courir sans avoir ses propres couleurs il faut etre "associé" , je ne sais pas comment ca marche a la SECF , mais a France Galop il faut faire une demande d'agrément (avec un minimum de 15000€ de revenus /an en province ) . apres l'enquete des RG , vous recevez l'agreement qui vous permet de prendre la part que vous voulez sur un ou des chevaux .
Je crois qu'il n'y a pas de limite de % , on peut donc avoir 95% d'un cheval sans avoir ses couleurs , le cheval court sous les couleurs de votre (ou vos associés ) .

Je pesne qu'il y'a quelque chose de similaire a la SECF , le mieux etant de les appeler , il vous enverront une brochure explicative ou vous le dirons de vive voix .

22.05.14 - 12:16

auvelais

# 4 ≡ Re: Une société (en SAS) peut-elle juste louer des chevaux sans avoir ses couleurs?

Course A

103 posts depuis
le 20/12/2013

trotard,
Citation :

Pour louer un cheval en écurie ou a titre perso il faut etre propriétaire et donc titulaire de ces couleurs sans etre forcément entraîneur

C'est nouveau ca.

Depuis quand est on obligé d'avoir ses couleurs pour louer un cheval ? Pour rappel le cheval ne va pas courir sous nos couleurs , mais sous celles du locataire.

Avec d'autres personnes , nous avons mis un cheval en location et aucun d'entre nous n'a ses couleurs ! Et le cheval court sous les couleurs de l'entraineur qui l'a pris en location.

Maintenant pour une écurie , je ne peux pas répondre.

[ Edité par auvelais 22.05.2014 - 15:45 ]

22.05.14 - 15:44

frontside

# 5 ≡ Re: Une société (en SAS) peut-elle juste louer des chevaux sans avoir ses couleurs?

Groupe I

2053 posts depuis
le 28/4/2012

Auvelais , je crois que tu as pris le probleme a l'envers , il cherche a etre locataire et non bailleur !!! ;-)

22.05.14 - 15:58

Anonyme

# 6 ≡ Re: Une société (en SAS) peut-elle juste louer des chevaux sans avoir ses couleurs?

auvelais,
Citation :

C'est nouveau ca.

Faudrait apprendre a lire surtout !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

frontside,
Citation :

Pour courir sans avoir ses propres couleurs il faut etre "associé"

On ne parle pas d'association mais de location ,or dans une location il y a un seul locataire et plusieurs bailleur possible ,donc un propriétaire en nom propre ou une société

22.05.14 - 16:33

auvelais

# 7 ≡ Re: Une société (en SAS) peut-elle juste louer des chevaux sans avoir ses couleurs?

Course A

103 posts depuis
le 20/12/2013

trotard,
Citation :

Faudrait apprendre a lire surtout !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Je pense bien avoir compris et qu'il compte acheter des chevaux et les louer ou mieux dit les mettre en location. C'est vrai que ca peut porter à confusion.

22.05.14 - 17:03

jcgros

# 8 ≡ Re: Une société (en SAS) peut-elle juste louer des chevaux sans avoir ses couleurs?

Course C

16 posts depuis
le 25/12/2013

Je parlais d'acheter des chevaux et de les mettre en location.

22.05.14 - 17:09

Anonyme

# 9 ≡ Re: Une société (en SAS) peut-elle juste louer des chevaux sans avoir ses couleurs?

jcgros,
Citation :

'aurais besoin d'un renseignement concernant une SAS. Avec d'autres, nous envisageons la création d'une écurie de course. Mais nous ne ferions que louer des chevaux.

jcgros,
Citation :

Je parlais d'acheter des chevaux et de les mettre en location.

C'est pas très clair !!

Nous ferions que louer des chevaux, puis après , je parlais d'acheter des chevaux pour les mettre en location . ( c'est complétement l'inverse )

22.05.14 - 17:24

jcgros

# 10 ≡ Re: Une société (en SAS) peut-elle juste louer des chevaux sans avoir ses couleurs?

Course C

16 posts depuis
le 25/12/2013

Justement je fais plus claire maintenant. On achète des chevaux et on les loue a des entraineurs. Je disais quand même plus bas que je ne payais pas de pension donc... J'ai modifié pour que cela soit plus claire. Merci pour vos avis.

[ Edité par jcgros 22.05.2014 - 17:36 ]

[ Edité par jcgros 22.05.2014 - 17:36 ]

22.05.14 - 17:33

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