| Navigation |
|
|
 |
|
|
 jamufa |
 # 1 ≡ La TVA à taux réduit, c’est mort |
Groupe I
1465 posts depuis
le 20/1/2008
De : 03
 |
Nous sommes vraiment mal partis.
J'essayais d'être optimiste mais......
Article sur les chevaux de course, mais toute la filière est bien sur concernée.
Article de JDG:
LA TVA à TAUX REDUIT, C’EST MORT !
Le 3 mars, la Cour de justice des Communautés européennes a tranché. Pour
dire les choses rapidement : les Pays-Bas sont condamnés à appliquer un taux
de T.V.A. "normal" – c’est-à-dire de 15 % au minimum – sur les chevaux de
course. En lisant le détail de l’arrêt (reproduit à la fin de ce numéro de JDG),
on comprend que la France va être à son tour condamnée et que la T.V.A. à
5,5 % sur les chevaux de course sera bientôt à conjuguer au passé.
La C.J.C.E. dit, en substance, que seuls les animaux uniquement voués à être
mangés ou uniquement voués à une utilisation agricole peuvent bénéficier du
taux réduit. Elle ajoute que le fait que des chevaux soient potentiellement destinés
à finir dans nos assiettes, mais utilisés pour la course à titre provisoire
(!), ne les rend pas éligibles à la T.V.A. réduite. Et conclut en disant que les
chevaux de pure boucherie et les chevaux à strict usage agricole d’une part, et
les chevaux de course d’autre part, ne se font pas de concurrence commerciale
entre eux. Donc, rien ne s’oppose à ce qu’ils aient chacun droit à un taux de T.V.A. différent…
« Je vois parfois dans le regard d’un cheval
la beauté inhumaine d’un monde d’avant le passage des hommes ». |
|
| 07.03.11 - 17:08 |
|
|
|
| marclorr |
# 5 ≡ Re: LA TVA à TAUX REDUIT, C’EST MORT |
Groupe I
1428 posts depuis
le 4/3/2008
|
Les institutions n'ont rien à voir là-dedans, la connerie c'est l'Europe, ça fait vingt ans qu'on sait que c'est la plus grosse connerie qui soit... La meilleure preuve : les pays intelligents n'y sont soit pas rentrés du tout, soit rentré en ne prenant que le bon. Je suis agriculteur et ma femme est issue d'une famille de métalo, alors ... Je me souviens qu'en 92 au moment de Maastricht je parlais avec un ami, un grand éleveur-propriétaire-entraîneur-driver dont je tairais le nom car il a depuis reconnu son erreur. Je lui disais que l'Europe qu'on préparait c'était la mort de notre pays et il me répondait ce que la presse aux ordres nous servait à l'époque "l'Europe c'est la seule chance pour nos vieux pays de rester importants au niveau international". L'Europe a détruit notre économie, la sidérugie avant-hier, la métalurgie et l'agriculture hier, les biens manufacturés récemment et demain le cheval. Que les beni-oui-oui se rassurent : les emplois qui s'envolent en fumée n'empêchent pas de dormir les vedettes d'Ici Paris et Paris Match, je veux parler des saltimbanques et des pourris qui nous dirigent.
La seule consolation c'est que ça mettra plusieurs années à faire ses dégâts en France, pour une raison simple... avec les conneries de défiscalisation et compagnie, ils en ont tous tellement croqué qu'ils faut qu'ils aient le temps d'en sortir avant que tout ça s'applique... |
|
| 07.03.11 - 20:00 |
|
|
|
PermissionsVous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.
|
|
Rendez-vous sur C-F.fr
|
courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.
Rejoignez la communauté sur C-F.fr
Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr |
|
|
| |
La TVA à taux réduit, c’est mort
