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foal sharing

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daniel

# 1 ≡ foal sharing

Groupe II

795 posts depuis
le 12/6/2005
De : bourbriac 22

les règles du foal sharing sont-elles bien définies (qui paye quoi ,les primes éleveurs etc...)

09.01.06 - 21:55

shirocco

# 2 ≡ Re: foal sharing

Modératrice

126 posts depuis
le 12/12/2005

effectivement c'est bien defini , en fait le foal appartient a 50% au proprietaire de la jument et a 50% a l'etalonnier.

je vais essayer de te retrouver un article juridique que j ai pu lire a ce sujet.

10.01.06 - 12:03

Anonyme

# 3 ≡ Re: foal sharing

Le naisseur reste le proprietaire de la jument par contre.

10.01.06 - 13:02

daniel

# 4 ≡ Re: foal sharing

Groupe II

795 posts depuis
le 12/6/2005
De : bourbriac 22

dans le cas d'un foal sharing le foal est à 50% au proprio de la jument et 50% à celui qui paye la saillie OK,par contre pour les primes éleveurs est-ce 50% aussi ?

10.01.06 - 20:31

Anonyme

# 5 ≡ Re: foal sharing

ba non je l'ai dis juste au dessus... :d

10.01.06 - 20:59

zorro

# 6 ≡ Re: foal sharing

Groupe I

878 posts depuis
le 10/12/2004
De : Californie

Ca c'est pas obligatoirement.En fait,tout est question de mise au point au départ.En fin,c'est comme cela que font les gens que je connais.
Contrat signé entre les deux parties.

11.01.06 - 13:10

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