daniel a écrit :
A L'ETRANGER
1. EN PLAT
10 % pour les chevaux gagnants (et les seconds dans les courses de groupe I), si l'allocation est au moins de 4 600 €.
Bonjour Daniel
En fait, si ton foal est exporté apres le 1 novembre (par exemple si vendu aux ventes de foals à St Cloud ou Deauville) , il n'est plus Français au regard des primes. De fait, tu toucheras des primes d'eleveurs sur ses gains a l'etranger, mais rien du tout si par hasard, il se trouvait a venir courir en France...
Pour ce qui est de l'export des produits avant le 1er juin, je crois qu'il s'agit des poulans nés en France, issues de jumenst etrangeres. Pour etre assimilé Francais, ce dernier doit imperativement y sejourner jusqu'au 1er juin de l'année qui suit celle de sa naissance.
De la meme maniere, un produit né hors de France, doit imperativement etre reimporté avant le 1er septembre de l"année de naissance sur son territoire d'origine, afin d'etre declaré "assimilé" et de fait etre qualifié pour les primes.
Je'espere ne pas t'avoir trop embrouillée....lol
Primes éleveur à l'étranger
