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association

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tof

# 1 ≡ association

Course B

36 posts depuis
le 9/8/2004
De : Eure et loir

Bonjour a tous
Un entraineur public me propose de m'associer avec lui en payant la saillie d'une de ces poulinière.
il me laisse choisir l'étalon. Il me propose en contre partie 20% des éventuels gains futurs (s'il y en a) sans payer de pension.
Je voulais savoir si cela été correcte et quel était mes droits sur le futur poulain? Doit on signer un contrat?
merci de vos réponses
a bientôt

02.05.10 - 19:03

juancarlos

# 2 ≡ Re: association

Groupe I

2233 posts depuis
le 28/12/2005
De : Fleurance (32)

Pour savoir si c'est bien, il faut connaître le nom de la poulinière.

Quant au contrat, c'est effectivement plus prudent et recommandé 8-)

Une nouvelle vie dans le pré

02.05.10 - 19:10

odyssee

# 3 ≡ Re: association

Groupe I

1448 posts depuis
le 10/5/2005

MIEUX VAUT TELEPHONER A LA SECF AU SERVICE JURIDIQUE

04.05.10 - 00:50

Anonyme

# 4 ≡ Re: association

Il suffit de lire les petites annonces de Paris Turf pour voir que ce genre d'association existe depuis pas mal de temps. L'offre de la saillie se fait le plus souvent contre la prime à l'éleveur (12% )et parfois même la moitié. Donc a 20 % ça parait un exellent deal.
Evidemment contrat écrit obligatoire. Le "tape là" n'est pas a employer dans le milieu du chevall

04.05.10 - 10:41

aleuyac

# 5 ≡ Re: association

Groupe III

365 posts depuis
le 17/12/2009

Vos droit dépendrons du contrat sous seing privé que vous allez signé entre-vous.
Ou lors de la naissance du poulain la déclaration est faite avec 80% naisseur pour lui et 20% pour vous(de meme sur la carte de propriétaire ) ou cet entraineur vous laisse la pleine propriété du cheval et vous le prends en location à 80/20.
Si le cheval est bon il n'y auras d'autres probléme que votre bonne entente puisque ce seras l'entraineur qui seras dirigeant majoritaire de l'association de toutes façons. La différence sera pour une éventuelle revente du cheval les fonds que vous recevrez
dépendants de votre pourcentage réel de propriété(de méme en cas de rachat entre les 2 partenaires)Evité de signer une clause d'option d'achat trop basse qui ne vous rembourserait pas les frais engager lors de la saillie.
Sinon la proposition est plus qu'interessante ,surtout si vous voulez entrer dans le monde des courses sans avoir un investissement extraordinaire à faire.

04.05.10 - 11:17

nicolas89

# 6 ≡ Re: association

Groupe I

1680 posts depuis
le 15/5/2008
De : Yonne

La pratique est intéressante, beaucoup d'entraineur-public la pratique, car le fait d'être exempté de toute pension permet divers investissements :-D

des noms

10.05.10 - 15:21

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