bonjour, je veux acheter un cheval qui appartient au niveau de la secf à un monsieur X, mais qui a signé la carte de proprietaire en blanc à un autre monsieur Y qui n'a pas changé la carte de propriétaire à son nom. Ce monsieur Y veut me vendre le cheval mais quand je regarde de plus près il s'avère que ce cheval à été mis en location chez monsieur Z alors qu'en fait le cheval se trouve depuis un an chez monsieur A!!! puis je acheter le cheval quand meme et changer la carte de propriètaire à mon nom alors que les papiers de location sont toujours valables? pour ceux qui ont compris merci de votre réponse.
ladoude, ansfert du contratà priori,le cheval ne pourra etre vendu que dans la mesure ou le locataire resilie la location,ou accepte le transfert du contrat entre vous et lui.mais vue la situation juridique,méfiance le cheval ne doit pas valoir grand chose.
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peut on vendre un cheval qui est déjà loué?
