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prime a l'elevage

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somawasa

# 1 ≡ prime a l'elevage

Listed-Race

193 posts depuis
le 10/5/2011

bj je voudrais savoir si possible si je pourais toucher une prime a l'eleveur apres avoir donner ma pouliniere contre le premier produit de la pouliniere merçi a+ :-(

26.06.11 - 20:15

orcolegrand

# 2 ≡ prime a l'elevage

Groupe I

1632 posts depuis
le 16/2/2010

tout dépend de l'accord avec l'éleveur :-D

26.06.11 - 20:18

heparine

# 3 ≡ Re: prime a l'elevage

Groupe I

935 posts depuis
le 27/5/2011

il faut vous mettre propriétaire et donc co- naisseurs à la naissance du poulain et donner la pouliniére aprés la déclaration de naissance du poulain, c est un accord à avoir avec l 'autre personne a qui vous la donner...

26.06.11 - 21:34

nicolas89

# 4 ≡ Re: prime a l'elevage

Groupe I

1680 posts depuis
le 15/5/2008
De : Yonne

Si j'échange une saillie contre la prime à l'éleveur, quelles sont les démarches à faire et quand faut-il les faire ? Sur quel compte est versé cette prime (existe-t-il un compte propriétaire et/ou éleveur) ?

22.11.12 - 01:05

heparine

# 5 ≡ Re: prime a l'elevage

Groupe I

935 posts depuis
le 27/5/2011

heparine,
Citation :

il faut vous mettre propriétaire et donc co- naisseurs à la naissance du poulain

les primes sont versées sur votre compte SECF ( un seul compte par personne que vous soyez eleveur, propriétaire, entraineur ...)

22.11.12 - 10:12

easytrot

# 6 ≡ Re: prime a l'elevage

Groupe I

1256 posts depuis
le 24/10/2011
De : France

nicolas89,
Citation :

Pour répondre aux deux questions à la fois (incluant celle de Somawasa) personne ne s'occuppe de contrôler ou régulariser les accords sur les naisseurs d'un produit, ni la SECF, ni feu les Haras Nationaux. Ce sont des accords de gré à gré entre particulliers.
A la naissance d'un produit, la personne qui déclare et règle à l'étalonnier ( à faire dans les 24 heures après la naissanvce en général ) reçoit en retour le certificat de sailie/déclaration de naissance correspondant à cette naissance par cette jument sailllie l'an passé par cet étalon (extrait du crante de saillie de l'étalon).
La personne qui reçoit ce certifiact à 15 jours pour le compléter et le retourner au SIRE. C'est sur ce document que l'on va inscrire le NOM du naisseur principal du produit, qui sera à la fois naisseur --celui qui touchera la prime à l'éleveur de 12.5%-- mais aussi sera recoonu désormais propriétaire officiel du produit et recevra la carte de propriété (avec le carnet sanitaire). La carte dématérialisée existe aussi mais ne change rien au sujet alors je passe.
Le naisseur pourra déclarer un certain nombre de co-naisseurs par la même occasion sur ce certificat/déclaration avant de le retourner au SIRE, ainsi que la quote part de chacun de propriété --et versement des primes éventuelelemnt plus tard-- Ainsi un père peut se déclarer naisseur-principal à 50% du produit et mettre ses deux enfants co-naisseurs à 25% chacun, ou un mari à 50/50 avec sa femme, un prtit groupe d'amis à 25% etc.. le tout faisant toujours 100%.
Par la suite, vous pouvez VENDRE le produit. C'est la personne qui possède la carte d'immatriculation qui est légalement propriétaire. Tout souci d'entente entre les parties associées sur un poulain devront se récgler à l'amiable ou .. devant les tribunaux (hélas asez courant, attention à ce que vous faites en remplissant vos déclarations de naissance :-)

.. ).
Dans le cas de VENTE, le nouveau propriétaire sera l'acheteur MAIS le versement des primes au naisseurs ( les 12.5 sur les gains .. s'il y en a un jour ..) resteront DEFINITIVEMENT acquis à la personne ou aux personnes que vous avez mentionné en naisseur-principal et co-naisseurs sur la déclacration de naissance et au prorata des % que vous y avez déclaré, c'est à dire le ou les NAISSEURS (pas forcément proprio) officiel(s).
Partant de là, vous pouvez mettre qui vous voulez en naisseur et co-naisseur de votre poulain sur la déclaration de naissance, pas de souci. Mais attention ! tous les noms initialement déclarés en co-naisseurs seront donc ausii CO-propriétaires ; pour vendre le produit il faudra l'accord de TOUS. Si vous le gardez, pour pouvoir le faire courir, à la déclaration d'entrainement vous sera demandée une régularisation par la SECF afin que le(les) propriétaire(s) des couleurs sous lesquelles il sera déclaré corresponde(nt) au(x) nom(s) sur la carte de propriété. Si tout le monde est d'accord et de bonne foi, ceci se fera facilement grâce à des ventes entre co-naisseurs ou un contrat de location ou d'association entre les co-naisseurs.
Espérant que c'est assez clair .. :-)

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"OFF TO THE RACES"
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22.11.12 - 11:59

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