Portail hippique
Connexion
Pseudo

Mot de passe



Mot de passe perdu ?

Pas encore membre ?
Inscrivez-vous !
Navigation

/  Index des forums » LE TROT » Elevage trotteurs

     ≡  contrat vente part d'etalon


Nouveaux en premier  
 


§oliver44 # 1 ≡ contrat vente part d'etalon
Listed-Race
Listed-Race
oliver44
171 posts depuis
le 5/11/2013
Existe-t-il un contrats type pour la vente de part d'étalon de particulier a particulier?si oui ou le trouver?
14.07.14 - 22:17 Profil

§jijika # 2 ≡ Re: contrat vente part d'etalon
Course B
Course B
jijika
53 posts depuis
le 13/2/2007
Il n'existe pas de formulaire Type pour la vente d'une part.
L'acheteur doit juste faire son offre par courrier ou par mail au vendeur, qui transmet cette offre au gestionnaire de l'etalon qui lance la preemption (délai pendant lequel un porteur de part de cet étalon peut acheter au même prix cette part, délai qui varie de 10 à 30 jours suivant les étalons)
Le délai de préemption terminé
, le vendeur envoie la facture définitive .
15.07.14 - 08:51 Profil

§oliver44 # 3 ≡ Re: contrat vente part d'etalon
Listed-Race
Listed-Race
oliver44
171 posts depuis
le 5/11/2013
Merci pour l'info.
15.07.14 - 21:57 Profil
 

   

Rechercher

Mots clés :    

[ Recherche avancée ]

Permissions

Vous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.
XML / RSS

  • Rendez-vous sur C-F.fr

  • c-f.fr trot


    courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.

    Rejoignez la communauté sur C-F.fr

    Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr


    - Page créée en 0.06 Secondes -