
	Compte Forums Petites Annonces Blogs Annuaire hippique Photos

Connexion

Mot de passe perdu ?

Pas encore membre ?
Inscrivez-vous !

Navigation

Index des forums » LE TROT » Elevage trotteurs

Déclaration de 1er saut

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

marc94

# 1 ≡ Déclaration de 1er saut

Groupe III

486 posts depuis
le 3/3/2010

18/02/2015
RAPPEL IMPORTANT

DECLARATION DE 1er SAUT

A compter de la saison de monte 2015, la déclaration de 1er saut doit obligatoirement être effectuée auprès de l'IFCE, dans un délai inférieur à 15 jours.

En cas de retard de déclaration, une amende d'un montant maximum de 5% du prix public de la saillie sera infligée au propriétaire de l'étalon, par jument concernée.

ca fait cher le timbre pour ceux qui oublient et qui sont honnete

13.03.15 - 20:38

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

Rechercher

Permissions

Vous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.

Rendez-vous sur C-F.fr

courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.

Rejoignez la communauté sur C-F.fr

Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr

- Page créée en 0.05 Secondes -