tu achete que la carriere courses tous le temps que le r se qualifie et court tu est proprietaire mais le jours ou tu veux mettre le cheval etalon ou la jument pouliniere tu a plus rien il recupere sont bien et toi tu a plus rien
Le mieux est de s'adresser au Cheval Français et de leur demander toute la documentation concernant ce cas de figure que la location ou la vente carrière de courses. Si vous avez du mal à comprendre certaines démarches il ne faudra pas hésitez à téléphoner aux services du Cheval Fançais qui ont un corespondant pour cette partie propriétaire.
Le mieux serait avant de vous engager dans cette démarche de suivre un entraineur au cours de ses déplacements sur les champs de courses afin de mieux appréhender les joies et les peines de la propriété d'un cheval de course.
Et si vous avez encore "le feu sacré" pour cette "aventure" montez votre association et je vous souhaite bonne chance à vous et à votre futur équidé
une question pendant qu'on est dans le juridique comment provoquer une dissolution d'association quand on ne s'entend plus avec son associé (l'entraineur) ? doit on passer par la secf ou prendre un avocat, ou faire a l'amiable si les 2 parties sont d'accord. merci
En principe l'accord amiable est préférable pour dissoudre une association avec un entraineur ou un associé non professionnel. Il faut informer la SECF aussitôt lors de la rupture pour que celle-ci puisse connaitre les conditions de propriété ou de location du cheval. Prendre un avocat ne me parait pas être la bonne solution car ce mileu des courses est complexe et seuls un petit nombre de juriste savent comment procéder.
Comme je l'ai déjà écrit les conseils des responsables ou employés de la SECF en charge de ces dossiers est préférable car ces personnes connaissent les procédures pour mettre un terme à un contrat, de plus je ne connais pas trop le monde du trot pour bien conseiller. J'ai enregistré le Code des Courses du Trot et je n'ai pas trouvé comment procéder donc ma recommandation précédente me parait la plus judicieuse afin de ne pas faire d'erreurs.
une question pendant qu'on est dans le juridique comment provoquer une dissolution d'association quand on ne s'entend plus avec son associé (l'entraineur) ? doit on passer par la secf ou prendre un avocat, ou faire a l'amiable si les 2 parties sont d'accord. merci
La SECF peut donner effectivement quelques renseignements mais en aucun cas n'interviendra ! Mais il vaut mieux que votre association soit déclarée ! Les associations au niveau juridique sont des indivisons et donc personne ne peut obliger une personne à rester dans une indivision Et donc quand il n'y a pas d'accord à l'amiable possible la seule solution est la vente (petites annonces mais à condition que les vendeurs se mettent d'accord sur un prix mini et qu'ils l'écrivent ! Essentiel !!! Ou plus couramment voire plus simplement la vente aux enchères (mais il y a des frais d'inscription souvent importants par rapport à un cheval qui n'a pas ou plus trop de valeur ) L'association avec l'entraîneur est souvent la plus commode à l'origine mais au moment de la dissolution c'est souvent au contraire beaucoup plus difficile à gérer car entre autre il a le cheval ! Et hormis un coup de force Pour peu qu'il soit aussi dans une période où il a besoin de faire de l'hôtel -pension !
Dans votre cas il est déjà essentiel de savoir quels sont les papiers qui existent entre vous !
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