
	Compte Forums Petites Annonces Blogs Annuaire hippique Photos

Connexion

Mot de passe perdu ?

Pas encore membre ?
Inscrivez-vous !

Navigation

Index des forums » LE TROT » Elevage trotteurs

location aide

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

antos

# 1 ≡ location aide

Groupe III

323 posts depuis
le 12/12/2007

comment se passe la decleration et qui doit la faire car je loue pour la premiere fois une pouliniere

28.03.08 - 20:01

antos

# 2 ≡ Re: location aide

Groupe III

323 posts depuis
le 12/12/2007

alors a l aide ***********************

28.03.08 - 20:49

silvery

# 3 ≡ Re: location aide

Course B

34 posts depuis
le 11/2/2008

Antos,
Je pense que si vous louez cette poulinière, son propriétaire vous a proposé des conditions...
Auquel cas, soumettez nous ces conditions qui vous ont été offertes.
Ou, êtes vous sur le point de la louer ?

28.03.08 - 21:03

ECLIPSE

# 4 ≡ Re: location aide

Course B

61 posts depuis
le 5/3/2008

il n'existe aucun contrat officiel pour la location de poulinière. Juste établir un document entre les parties sous seing privé

28.03.08 - 21:03

silvery

# 5 ≡ Re: location aide

Course B

34 posts depuis
le 11/2/2008

ECLIPSE,
Citation :

il n'existe aucun contrat officiel pour la location de poulinière

Effectivement, tout est possible, à partir du moment où les 2 parties s'entendent...

28.03.08 - 21:06

antos

# 6 ≡ Re: location aide

Groupe III

323 posts depuis
le 12/12/2007

j ai louer la carriere de course d olvesia et par ecrit j ai le droit a son premier poulain
elle va avoir aujourd hui ou demain un poulain d offshore dream la jument et la saillie etais a mes frais normal

28.03.08 - 21:11

ECLIPSE

# 7 ≡ Re: location aide

Course B

61 posts depuis
le 5/3/2008

dans ce cas il faudra bien compléter la déclaration de naissance qui sera remise contre règlement de la saillie à ton nom. les documents
de propriété seront établis en ce sens par les haras nationaux.

28.03.08 - 21:15

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

Rechercher

Permissions

Vous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.

Rendez-vous sur C-F.fr

courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.

Rejoignez la communauté sur C-F.fr

Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr

- Page créée en 0.05 Secondes -