
	Compte Forums Petites Annonces Blogs Annuaire hippique Photos

Connexion

Mot de passe perdu ?

Pas encore membre ?
Inscrivez-vous !

Navigation

Index des forums » LE TROT » Elevage trotteurs

Droit de saillie

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

robin27

# 1 ≡ Droit de saillie

Groupe I

1358 posts depuis
le 29/3/2008

Quelle est la différence entre une part d'étalon et un droit de saillie; avantages et inconvénients. Quand une saillie passe en vente, y a t-il souvent préemption?

05.10.08 - 19:24

marclorr

# 2 ≡ Droit de saillie

Groupe I

1428 posts depuis
le 4/3/2008

Un droit de saillie diffère d'une part :
- une part est une participation dans une indivision, ce qui implique droits et devoirs ;
- un droit de saillie est juste un droit.
Dans la pratique :
- un droit de saillie à vie confère à son propriétaire le droit de faire saillir une jument par an sans aucun frais, ni aucun devoir au regard des porteurs de parts, il n'a également aucun autre droit, notamment il n'a pas de droit de préemption sur les parts qui sont à vendre. Lorsqu'il vend ce droit, il n'est pas soumis à une quelconque préemption;
- une part confère à son propriétaire le droit de faire saillir une jument par an mais : avec participation aux frais de l'étalon (sauf stipulation contraire), avec droit de préemption sur les ventes de parts, avec un droit de vote dans les décisions de l'indivision (exclusivement théorique puisque le vendeur initial conserve toujours la majorité pour faire ce qu'il veut), avec possibilité de restriction par tirage au sort dans le cas où l'étalon n'est plus capable de saillir 100 juments, avec possibilité de voir l'étalon vendu en bloc par la majorité des porteurs de parts...
Concrètement, si l'étalon est fertile et recherché, on peut estimer à 2000 euros la différence liée à l'économie de frais et à la certitude pour l'acheteur de ne pas être préempté (sauf exception, Love You vu les préemptions, un droit de saillie se paierait certainement 5000 euros de plus qu'une part).
Si l'étalon fonctionne par tirage au sort mais qu'il est recherché, le droit de saillie peut valoir le double d'une part.
Si l'étalon présente des frais alors que les saillies sont invendables, un droit de saillie a encore un peu de valeur pour celui qui veut utiliser l'étalon tandis qu'une part, sauf si l'étalonnier accepte de ne compter aucun frais, peut très bien n'avoir aucune valeur, voire une valeur négative.
Certaines parts d'étalons sont aujourd'hui absolument invendables (des C, D, E voire F à la production plus qu'ordinaires). Si des frais existent encore, il vaut mieux en faire cadeau à qqun.

11.10.08 - 12:26

robin27

# 3 ≡ Re: Droit de saillie

Groupe I

1358 posts depuis
le 29/3/2008

Merci pour ces informations. Les frais dans le cas de parts correspondent à quoi et combien cela représente ?

11.10.08 - 15:45

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

Rechercher

Permissions

Vous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.

Rendez-vous sur C-F.fr

courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.

Rejoignez la communauté sur C-F.fr

Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr

- Page créée en 0.07 Secondes -