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     ≡  ma pouliniere vendue, suis je tjrs l'éleveur des poulains déja nés ?


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§tango34 # 1 ≡ ma pouliniere vendue, suis je tjrs l'éleveur des poulains déja nés ?
Course B
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tango34
24 posts depuis
le 10/12/2008
De : Hérault
esce moi qui percevrait la prime éleveur pour les fals nés avant la vente de la pouliniere ?

merci a vous
31.01.09 - 20:53 Profil

§Elevagedhermine # 2 ≡ ma pouliniere vendue, suis je tjrs l'éleveur des poulains déja nés ?
Groupe II
Groupe II
Elevagedhermine
599 posts depuis
le 22/1/2007
vous restez le naisseur quel que soit le propriétaire de la mère et/ ou du poulain et c'est bien vous qui toucherez l'éventuelle prime éleveur
31.01.09 - 20:59 Profil Visiter le site

§tango34 # 3 ≡ Re: ma pouliniere vendue, suis je tjrs l'éleveur des poulains déja nés ?
Course B
Course B
tango34
24 posts depuis
le 10/12/2008
De : Hérault
il n'y a pas de délais donc, je peut la vendre aussitot mon V né !

merci
31.01.09 - 21:04 Profil

§ovnidangis # 4 ≡ Re: ma pouliniere vendue, suis je tjrs l'éleveur des poulains déja nés ?
Groupe III
Groupe III
ovnidangis
483 posts depuis
le 12/11/2006
Ou meme maintenant en précisant que vus restez naisseur en totalité ou en part du poulain à naitre... ;-)
31.01.09 - 21:12 Profil

§quaria # 5 ≡ Re: ma pouliniere vendue, suis je tjrs l'éleveur des poulains déja nés ?
Listed-Race
Listed-Race
quaria
172 posts depuis
le 29/1/2008
Cette " charge " de naisseur est-elle transmissible à ses héritiers ?
ou disparait-elle avec le défunt ?
31.01.09 - 22:07 Profil

§ElevageSUCCESS # 6 ≡ Re: ma pouliniere vendue, suis je tjrs l'éleveur des poulains déja nés ?
Groupe I
Groupe I
ElevageSUCCESS
1849 posts depuis
le 20/8/2007
De : seine maritime
le bénéfice de la prime a l'éleveur revient aux héritiers en cas de décès


Travailler sérieusement sans se prendre au sérieux
31.01.09 - 22:12 Profil Visiter le site

§MARCO-BONHEUR # 7 ≡ Re: ma pouliniere vendue, suis je tjrs l'éleveur des poulains déja nés ?
Course B
Course B
MARCO-BONHEUR
34 posts depuis
le 10/6/2004
De : NORMANDIE
Pour faire simple et concis le naisseur est le propriétaire de la mère le jour du poulinage
01.02.09 - 08:22 Profil

§ElevageSUCCESS # 8 ≡ Re: ma pouliniere vendue, suis je tjrs l'éleveur des poulains déja nés ?
Groupe I
Groupe I
ElevageSUCCESS
1849 posts depuis
le 20/8/2007
De : seine maritime
oui en clair c'est ca sauf si il y a eu un arrangement pour la saillie


Travailler sérieusement sans se prendre au sérieux
01.02.09 - 11:23 Profil Visiter le site

§MARCO-BONHEUR # 9 ≡ Re: ma pouliniere vendue, suis je tjrs l'éleveur des poulains déja nés ?
Course B
Course B
MARCO-BONHEUR
34 posts depuis
le 10/6/2004
De : NORMANDIE
Le naisseur reste le naisseur a vie mm en cas de vente succesif de la pouliniere. Tout les produits né alors que tu été propriétaire de la jument sont à ton nom en tant que naisseur
01.02.09 - 12:22 Profil
 

   

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