Bonsoir je viens de remplir un contrat d"association . J'aimerais savoir combien de temps il faut pour valider ce contrat et en quoi consiste l'enquete de moralité exactement. Merci d'avance. Cordialement
Pour moi, l'enregistrement c'est fait trois mois après. L'enquête de moralité, c'est une convocation chez les RG pour justufier des revenus, des relations avec le monde du cheval..... Par contre pour la validation de l'enregistrelment, je n'ai rien reçu, celà a été a moi de me renseigner. Je me suis retrouvé un peu esseulé a cette période. Heureusement, il y a eu le forum pour me guider un peu.
Ce ne sont plus les RG mais plus simplement, un service de la police qui fait ça. Tu as un RV et ils te posent des questions état civil, revenus, ..ils ont accès au casier judiciaire et cela dure 15mn, le temps de remplir et que la personne pianote sur l'ordi. ça tient plus de l'enquête administrative que de l'enquête de moralité.
si le gars pianote sur l'ordi en 15 minutes il a le temps de taper quoi ? trois mots ?
si le gars à deux mains gauches, il peut même ne taper que deux mots, dans ce cas ça durera plus longtemps effectivement en fait ils ont l'habitude sans être des pros de l'informatique et c'est aussi des formulaires donc ça va plus vite
Bonjour, je voudrais quelques infos sur cette fameuse enquête; où se fait-elle? a Paris? Pour quelqu'un qui habite la province c'est compliqué... Se fait-elle dans un commissariat de notre commune? région?
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enquete de moralité
en fait ils ont l'habitude sans être des pros de l'informatique et c'est aussi des formulaires donc ça va plus vite
