
	Compte Forums Petites Annonces Blogs Annuaire hippique Photos

Connexion

Mot de passe perdu ?

Pas encore membre ?
Inscrivez-vous !

Navigation

Index des forums » LE TROT » Elevage trotteurs

Pensions non payees

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

Page 1 sur 3

Sondage : Comment sortir de l\'impasse
Terminé le 29.10.2015 - 07:55:22
Total Votants : 0

ptitrot79

# 1 ≡ Pensions non payees

Course B

21 posts depuis
le 26/7/2014

Bonjour a tous et a toutes'

Quelqu'un parmis vous a-t-il ete confronte a ce probleme ?
J'ai accueillie une jument en urgence pour aider une personne et en fait, non seulement pas de
Reglement de pension et il etait convenu que le proprietaire devait la reprendre fin septembre
De plus, il fait l'autruche et ne repond meme pas aux multiples messages.
Je n'ai pas les strucutres pour la garder l'hiver
Merci de votre aide, j'espere
Cordialement

22.10.15 - 08:55

pacpac

# 2 ≡ Re: Pensions non payees

Groupe III

386 posts depuis
le 8/5/2010

La personne dite est elle propriétaire de la jument?

22.10.15 - 10:04

TheoLoa

# 3 ≡ Re: Pensions non payees

Course B

34 posts depuis
le 15/5/2012

Tu l as dans le baba c est la joie de ce métier !!!
Sinon procédure et à l issue blocage du compte secf et huissier et en attendant tu es obligé de bien t occuper de la jument sinon c est le proprio qui te fera un procès !!!

22.10.15 - 10:19

ptitrot79

# 4 ≡ Re: Pensions non payees

Course B

21 posts depuis
le 26/7/2014

Bonjour'
Oui cette personne est bien le proprietaire, et de plus c'est quelquun qui a d'autres chevaux ailleurs
Merci pour votre aide

22.10.15 - 10:19

ptitrot79

# 5 ≡ Re: Pensions non payees

Course B

21 posts depuis
le 26/7/2014

Oui je pensais bien comme vous mais je ne suis qu'un particulier donc je doutes de l'action en justice ?
Merci pour votre reponse

22.10.15 - 10:23

Fakir

# 6 ≡ Re: Pensions non payees

Groupe I

3103 posts depuis
le 27/1/2012
De : L'Orne

Même pour un particulier, la justice condamnera le propriétaire à payer sa pension, mais comme dit Theoloa , en attendant vous avez l'obligation de soigner le cheval.

22.10.15 - 10:33

ptitrot79

# 7 ≡ Re: Pensions non payees

Course B

21 posts depuis
le 26/7/2014

Merci pour votre reponse
Bien entendu, je soigne la jument au meme titre que les miennes, meme un peu de trop,
Et je vais me renseigner plus profondement chez un huissier mais cela me deplait car je ne pensais pas endevoir arriver la
Mais je vous remercie pour vos eclairages dans cette situation
Cordialement

22.10.15 - 11:29

festin

# 8 ≡ Re: Pensions non payees

Groupe III

474 posts depuis
le 4/3/2007

vous pouvez saisir le tribunal de proximité.maintenant s'il n'y a pas de contrat écrit de pension ,vous n'y pourrez rien
malheureusement, en plus vous vous devez de soigner lecheval sinon vous serez poursuivi:ce sont les joies du métier!!

22.10.15 - 11:48

Pascal87

# 9 ≡ Re: Pensions non payees

Course B

63 posts depuis
le 2/6/2011

vous pouvez appeler la SECF ou leur écrire, ils contacteront le propriétaire et essaieront de trouver une solution amiable.

22.10.15 - 13:04

philalin

# 10 ≡ Re: Pensions non payees

Course A

128 posts depuis
le 29/8/2015

il y a une solution ou tu perd tes impayées mais vaut perdre un bras que tout le reste parfois et que certains pro pratique.
Tu dépose le cheval avec sont carnet sur un hippodrome proche de chez toi en avertissant le proprio qu'il sera a sa dispositions à telle jour et lieux ,comme il est le proprio déclaré c'est a lui de trouver une solution.

22.10.15 - 13:25

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

Page 1 sur 3

Rechercher

Permissions

Vous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.

Rendez-vous sur C-F.fr

courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.

Rejoignez la communauté sur C-F.fr

Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr

- Page créée en 0.09 Secondes -