Des précisions sur la vente de la carriére de course :
Contre une somme fixe l'acheteur de la carriére peut disposer du cheval pour courrir mais le contrat a un terme dans el temsp(ex fin d'année des 8 ans).
L'acheteur peut mettre son cheval ou il veut si il le met en pension chez un entraineur par contre le propriétaire du cheval doit contresigner un contrat de location.( attention je l'ai vu avec un margoulin le cheval reste au box et on peut rien faire)
Le contrat a quelle durée en général ? 1 an renouvelable par tacite reconduction ou c'est pour toute la durée de course ? est ce négociable avec l'entraineur ? si c'est pour toute la carriére, est ce que contrat peut etre denoncé et dans quelles conditions ?
Je ne suis pas assez pointu sur cela mais je suppose que l'on peut tout faire au niveau du temps car il s'agit d'un contrat entre deux parties juste garanti par la SECF qui repartit les gains correspondants pour eviter toute maldonne.
Aprés une fois le contrat signé l'entraineur peut rendre le cheval en resiliant le contrat. Par contre le proprio ne peut le reprendre de son propre chef (cf Uka des Champs).
une petite question ya t'il un moyen de récuperer un cheval mis en location quand celui ci n'est pas entrainé et peu soigné
merci
oui il existe de nombreuses jurisprudences en ce sens car un contrat de location a un objet bien précis et si le locataire n'entraîne pas le cheval il vous cause un préjudice il s'agit toutefois d'une action difficile à faire mener par un spécialiste j'avais assisté il y a des années à une réunion d'information sur le sujet faite par le plus grand spécialiste : Maître Malin (Mayenne). J'ignore s'il est toujours en activité car il ne doit plus être tout jeune...
1849 posts depuis le 20/8/2007 De : seine maritime
la le pb c'est que le poulain U est loué depuis plus d'un an mais pas entrviné et même pas déclaré à l'entrainement il a juste été débouré et travaillé un peu au début
Travailler sérieusement sans se prendre au sérieux
souvent la location d'un cheval se fait entre 20 et 25% pour le proprio suivant l'origine ( certains peuvent vous demander de payer le débourrage ) durée souvent jusqu'a la fin car l'entraineur veut être sur de le garder si c'est un bon
si le cheval c'est un pret à courir le pourcentage peut être augmenté suivant la valeur du cheval ( entre 25 et 30% ) la durée est fixé entre les 2 parties entre 1 an reconductible ou plus. la carrière de course ça existe pas ( du moins a la SECF ), après vous pouvez faire un contrat avec tous les risques que ça comporte. vous touchez une somme au départ pas de pourcentage sur les gains , le plus souvent les carrières se font avec des super origines. si c'est pour récupérer une femelle autant faire une location.
1849 posts depuis le 20/8/2007 De : seine maritime
comment obtenir des renseignement de jurisprudence pour prejudice pour un cheval en location non entrainé et non déclaré à l'entrainement que l'entraineur refuse de rendre
Travailler sérieusement sans se prendre au sérieux
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carriere de course ( location )
