quel est l'interet pour l'ancien propriétaire de syndiquer son cheval?
Par exemeple pour Ready Cash, à 35 000€ les 60 parts en vente ça permet de prendre 2 100 000€ vite et surement dans la poche. Car même s'il devient mauvais étalon, l'argent est pris et s'il devient grand sire ils possèdent toujours 40 saillie pour eux.
quelle est la différence entre syndicat et indivision? Comment faire pour voir une copie de contract? Personne (vendeurs individuels et les intermédiaires) ne répondent pas quand je demande une copie afin d'éduier dans quoi j'engage????) Merci
Rick, la syndicalisation c'est la forme de l'organisation et l'indivision la situation sur la propriété du cheval. Un cheval "étalon", cette organisation en syndicat de propriétaires est prévue à titre exceptionnel comme pour certaines juments (article 19 code des courses SECF), courses au trot régies par la SECF. Le syndicat de propriétaires du cheval l'est pour 45 parts maximum, chaque porteur de part doit être agréé et tous les porteurs de parts sont en indivision c'est-à-dire qu'ils possèdent conjointement (ensemble) la propriété du cheval. En matière de succession, on utilise ce terme d'indivis entre les enfants héritiers et l'un de leurs deux parents survivant. Pour ne revenir aux chevaux : La syndicalisation seulement de la carrière d'étalon d'un cheval n'entre pas dans le champ d'application de la SECF, il s'agit de la vente de cartes de saillies par avance suivant le nombre maximum de saillies autorisées en France pour le dit cheval à un prix élevé, celà ne l'empêche d'aller faire saillir le cheval à l'étranger, prenez le cas de Coktail Jet....et le propriétaire actuel deu cheval peut se garder un nombre de saillies Il peut y avoir une certaine confusion entre la propriété d'un cheval organisée en syndicat de propriétaires indivis énoncé à l'article 19 code des courses SECF et la syndicalisation de la carrière d'étalon de ce cheval. Soyez conscient que si vous investissez dans une part d'étalon d'un cheval vous n'êtes pas véritablement pas le propriétaire du cheval notamment si vous l'étiez vous auriez droit à la quote-part équivalente sur ses gains en courses et l'obligation d'en régler les frais d'entraînement. Par contre si votre syndicat est organisé dans le cadre de l'article 19 du code des courses SECF, vous seriez l'un des propriétaires du cheval avec le nombre correspondant de saillies à votre nombre de parts après avoir ammassé les gains de la carrièer de courses il vous restera le commerce de la revente des saillies.
Pas tout le temps cela dépend des conditions de la syndication. Dans de moins en moins de cas il y a des frais sur les parts maintenant.
Vous pouvez me contacter pour de plus amples informations si vous souhaitez vous lancer dans l'aventure.
rick,
Il est difficile de communiquer un contrat car ceux ci sont privés et contiennent le nom des indivisaires... D'ou le problème... Mais je vous invite à me contacter par MP pour que je puisse vous expliquer toutes les conditions.
Si l'on prend l'exemple de PRODIGIOUS (qui n'est qu'un exemple), à 22 000 la part divisée par 7 000€ de saillie, cela nous donne 3 cartes +. Ne court on pas un risque de voir notre part s'effondrer dès la troisième années, les premiers poulains arrivant aux qualifications? La part n'est-elle pas trop élevée ? Es-ce juste le risque du jeu ?
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