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/  Index des forums » LE TROT » Elevage trotteurs

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§Fakir # 11 ≡ Re: Entraîneurs
Groupe I
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Fakir
3103 posts depuis
le 27/1/2012
De : L'Orne
vieborg,
Citation :
Pourquoi les propriétaires ne font pas davantage de contrats de locations ? N'est-il pas possible de faire des contrats annuels avec renouvellement tacites ?


Le problème ce n'est pas le proprio mais l'entraineur qui ne veut pas travaillé sur un cheval et se le voir retirer une fois qu'il est jugé bon ou bien mis. N'oubliez pas que les lois qui régissent le trot sont faites par et pour les professionnels du trot. Alors le contrat de location se fait souvent pour plusieurs années et encore plus souvent pour la carrière du cheval, et c'est l'entraineur et lui seul qui peut rompre le contrat. C'est à dire que si le cheval se montre bon il le garde jusqu'à la fin de carrière et si il ne lui convient pas ou plus, il le rend du jour au lendemain (le proprio n'a absolument rien à dire). Pour un petit éleveur sans carnet d'adresse il est assez difficile de faire essayer son cheval sans mettre la main à la poche au moins le ou les premiers mois.
16.08.16 - 08:37 Profil

§joyeuxrire # 12 ≡ Re: Entraîneurs
Groupe III
Groupe III
joyeuxrire
307 posts depuis
le 29/5/2010
De : vosges
JP LECOURT près de LAVAL 53
16.08.16 - 09:25 Profil

§caribou # 13 ≡ Re: Entraîneurs
Groupe II
Groupe II
caribou
541 posts depuis
le 7/3/2014
Fakir,
Citation :
et c'est l'entraineur et lui seul qui peut rompre le contrat.


Jusqu'à preuve du contraire, la résiliation d'un contrat de location ne peut être validé que si celui ci est signé par le bailleur et le loueur et envoyé a l'enregistrement à la SECF. La plus part du temps cela ce passe comme fakir le descrit. Cependant si le bailleur n'est pas d'accord, il peut exiger du loueur qu'il trouve une solution équivalente auprès d'un autre "entraîneurs, proprio, ..."
Une carrière avant son terme, ça se résilie à deux (bailleur et loueur) et pas unilatéralement.
16.08.16 - 10:14 Profil

§vieborg # 14 ≡ Re: Entraîneurs
Groupe II
Groupe II
vieborg
650 posts depuis
le 14/6/2016
Merci encore, je pense qu'il faut donc tout bien mettre à plat et par écrit avant de s'engager :) Vous direz un peu comme partout lol !
16.08.16 - 13:12 Profil
 

   

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