| Navigation |
|
|
 |
|
|
| Anonyme |
 # 32 ≡ Re: Interrogation ? |
 |
Pour avoir la poulinière et la mettre a des étalons moins cher après. Je ne vois que ça.  |
|
| 24.01.12 - 22:13 |
|
|
|
 malycanoa |
# 34 ≡ Re: Interrogation ? |
Groupe I
1260 posts depuis
le 1/2/2010
De : Normandie
|
D'où ma question, un éventuel rachat du poulain, pourrait il contraindre le nouveau propriétaire à être redevable du prix de saillie, s'il demande à faire les papiers du poulain???
Si les "dires" sont vrais, que le poulain est bien issu de Kiwi et Monica, la personne qui achète ce poulain, et qui lui fait établir des papiers, si je ne dis pas de bétises, même un OI doit subir une prise de sang pour définir son génotype ?, bref, ses deux parents sont dans la base de données des HN, et ainsi vu que le délai de déclaration et dépassé le déclarer OC, donc de par ce fait reconnaitre la saillie de Kiwi.
Le nouveau proprio qui aura fait les papiers devra t'il payer la saillie si c'est le cas??? |
|
| 25.01.12 - 12:49 |
|
|
|
| Anonyme |
# 36 ≡ Re: Interrogation ? |
|
et oui KVDH...... normalement tu n'achète pas mais bon......tout le monde n'es pas prêt à être responsable.
Dommage pour ce poulain, mignon en plus |
|
| 25.01.12 - 19:37 |
|
|
|
| Pilux |
# 38 ≡ Re: Interrogation ? |
Groupe I
1902 posts depuis
le 26/5/2010
|
Avertissement à ceux qui trouvent que mes post sont trop longs .... , ne lisez pas celui là ! .... ( parce que je sens déjà que je vais en agacer quelques uns )
Ceci dit, je trouve les cas de ce poulain de plus en plus interessant.
Marclorr a soulevé un point très interessant au post 19. Le fait étant qu'il reposait sur une hypothèse difficile de vérifier dans les éléments de l'annonce ... ce qui m'avait permis d'écrire un peu plus tôt : pas si simple.
Effectivement à défaut d'éléments fiables on en est réduit aux hypothèses, mais il convient de les évoquer toutes, et de ne pas juger trop hâtivement.
Je l'avais dis beaucoup plus tôt, même si c'était incongru, .... il ne me semblait pas incompréhensible qu'un " TF " soit OI ... ou plutôt, qu'un OI puisse être annoncé avec un pedigree oral de part son vendeur.
J'insite, je n'ai rien à faire de cette histoire je n'ai aucun intérêt économique dans l'affaire, je réponds juste parce qu'il y a sur le sujet des personnes qui se pose des questions intéressantes.
Paja écrit que le vendeur a récupérer le poulain .... il n'en serait pas le naisseur ( ? ) ... si c'est le cas, l'hypothèse de Marclorr pour se faire régler la saillie devient plus compliqué. L'annonce n'est pas un aveu de l'auteur du contrat mais un annonceur quelconque ... ( D'où tient-il cette info sur les origines ???? )
J'ai évoqué que selon moi, aucun tribunal ne condamnerait quelqu'un à payer une saillie sur la base de ce genre de déclarations .... parce que si un tribunal est compétent pour juger de la valeur d'un contrat et des obligations des contractants ... le tribunal est incompétent pour juger d'un test ADN.
Hors comme je l'ai indiqué, un tribunal qui condamnerais quelqu'un à payer une saillie sur la seule base d'une annonce faite par quelqu'un qui n'est pas directement impliqué dans la conception du poulain ... authentifierais par la même et sans autre vérification les origines dudit poulain. ( !!! )
Là, ça deviendrait super intéressant ! ( avec toute les dérives possibles et imagineables )
Je ne sais rien de pourquoi la saillie n'a pas été réglée .... On peut aussi supposer un simple revers de fortune pour l'acheteur de la jsaillie entre le moment où le poulain est concu et sa naissance ...
Bref et quelles que soit ces raisons ... continuons à imaginer ... ne serait ce que pour sauver la tête du poulain ...
Malycanoa pose ausi une vraie question .... un éventuel rachat du poulain, pourrait il contraindre le nouveau propriétaire à être redevable du prix de saillie, s'il demande à faire les papiers du poulain???
Oui, Marclorr là dit, s'il s'agit d'un aveu du ( ou d'un ) des contractant " saillie ", le fait que le poulain soit né et vivant fait que le montant est dû.
Encore faut-il vérifier que l'affirmation des origines soit exacte.
C'est une chose que j'avais indiquée au post 18 : .... un OI peut devenir OC ... et ceçi sur la base de déclaration de son propriétaire et après vérifs ADN.
Maintenant Malycanoa, ... j'ai été un peu plus loin, en non pas faisant de la littérature ( qu'une buse ma repproché  ) ... mais en me replongeant dans la réglementation de l'élevage et dans le règlement du SB du TF ...
Découverte interessante :
Article 4, paragraphe 1, alinéas A, .... tout va bien pour le poulain ( du moins et si l'on ne doute pas des dires du vendeur, le poulain rentre dans ce cadre ) .... en revanche, de l'alinéas b ... jusqu'au g ... là, big PB ... le poulain passe à la trappe !!! ... définitivement.
Tout espoir est perdu !
Et ben non lecteurs attentifs ! ... vous n'avez pas perdu votre temps.
En effet, même chez les TF il y a une porte dérobée qui permet de régulariser des cas bizarres ... tout ceçi stipulé dans l'article 17 " Sous comission des cas spéciaux " ( le poulain en question en est un à mon avis) cet article 17 dit :
La sous-commission des cas spéciaux est composée de quatre personnes, désignées par la commission du stud-book, dont une au moins représente l'IFCE.
Elle est chargée d’instruire les réclamations déposées devant la commission du stud-book quant à la régularisation exceptionnelle de dossiers tardifs d’inscriptions au stud-book du Trotteur Français. Cette souscommission se réunit en tant que de besoin. Elle émet un avis notifié par l'IFCE aux intéressés, ainsi qu’au Président de la commission du stud-book.
Donc ...
Si les affirmations du vendeur sont exactes, sous réserves de vérifications de ces affirmations par typage ADN, sous réserve de s'acquiter du montant de la saillie, sous réserve de s'acquitter des frais auprès de IFCE pour " non déclaration dans les temps, sous réserve de constituer un dossier de demande de régularisation auprès de la commission du SB TF, etc etc ....
Ca peut être jouable. Rien n'indique que ça ne l'est pas.
Administrativement.
Pour autant, je ne vous ai pas dit que le poulain se qualifiera, ni qu'il gagnera .... ça c'est à vous d'en prendre le risque et c'est une autre histoire.
Maintenant s'il y a de grands champions qui ont des histoires rocambolesques ... celui là est super bien partit à la vue des premiers ingrédients de son parcours !
|
|
| 25.01.12 - 21:30 |
|
|
|
PermissionsVous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.
|
|
Rendez-vous sur C-F.fr
|
courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.
Rejoignez la communauté sur C-F.fr
Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr |
|
|
| |
Interrogation ?
