C'est sur que la TVA fait mal!!! 19.6 + comission intermediaire au dessus de 7000 (10%TTC) + 6 HT% à arqana.... calcul: 35,6% ...
Un acheteur non assujetti ne va pas payer 35,6% mais 19,6 + (6 x 1,196) = 26,8% en sus du prix d'achat. Donc, ça fait vraiment "mal" si on est pas à la TVA.
La commission n'est dûe que si c'est un courtier qui se porte acquéreur pour le compte d'un propriétaire, si j'ai bien compris les conditions générales. Dans tous les cas cette commission ne concerne que le vendeur.
Voilà l'extrait du bordereau en ligne sur le site de la vente:
FRAIS DES VENDEURS • Inscription : mercredi 23 et jeudi 24 : 390 € H.T. // vendredi 25 : 460 € H.T. • Frais de vente (enchère ou amiable) ou de rachat : 3 % H.T. Une commission d’usage de : • 10 % TTC s’il s’agit d’un cheval à l’entraînement ou d’un yearling. • 5 % TTC pour les poulinières, étalons, parts d’étalons et les foals sur toute adjudication égale ou supérieure à 7000 € est dûe par le vendeur et sera retenue sur le produit de la vente au cas où l’animal est acheté par un intermédiaire (entraîneur ou courtier), intervenant pour leur compte ou le compte de propriétaires (voir article 19 des conditions générales de vente).
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3 jours des ventes arqana: présent?
