RE BONSOIR la carte il ne la jamais eut heureusement car on a loué que la cariere de course 20 % LA pouliche est arriver chez lui débourer avec deja 4 mois de travaille ( normalement il n aurer jamais du avoir ma pouliche mais mon ami qui débourer mes poulains que je garder a sésser sons activité d ailleurs ! il la qualifié pas tres longtemps apres ! pour ce qui conserne la suite en justice je viens d en parler avec papa qui n est pas tres pour car il me dit que pendant le temps de la procedure la cariere d elevage de la pouliche est gellée donc on poura pas la faire saillire que faire
encore une derniere question, si une personne qui loue un cheval, avec contrat de location, disant qu'il a besoin de la carte de proprio question pratique,donc carte a son nom, il y a moyen de récupérer le cheval?
QUAND on loue un cheval le proprio garde toujours la carte d'immatriculation, le locataire n'en a pas besoin.
pour ce qui conserne la suite en justice je viens d en parler avec papa qui n est pas tres pour
la 1ère des choses c'est de telephoner a l'entraîneur puisque que la jument ne pourra plus courir après le 31/03 , vous pouvez aussi y aller si c'est pas trop loin ,et vous en profiterai pour voir votre jument. après vous pouvez envoyer une lettre recommandé avec AR s'i répond pas au tel la 3ème choses c'est la justice, sinon vous allez jamais récupérer votre jument.
Donc c'est bien de l'escroquerie. comme quoi, c'est pas réservée aux entraineurs. Et donc bien qu'ayant un contrat de location, le cheval n'est pas récupérable
J'ai relu tout les posts avec attention, et ces histoires me hérisse le poil !!! je trouve que celà manque d'intelligence de la part de l'entraineur... quel intérête a t-il de garder un cheval qui ne court plus si ce n'est pour faire chier !!!
Personnellement sur les chevaux que je louent, en remplissant le contrat je ne loue JAMAIS pour la carrière complète c'est à dire 10 ans... c'est à prendre ou à laisser ! je loue pour 1an dans un premier temps puis 2. En outre, je ne loue que des chevaux qualifiés.
Ceci dit pour en revenir à votre cas, si la jument n'est plus exploiter voir même plus déclarer à l'entrainement, il me semble que dans la mesure où vous pouvez le prouver (ce qui est le cas) vous êtes en droit d'aller la récupérer.
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