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location aide

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antos

# 1 ≡ location aide

Groupe III

323 posts depuis
le 12/12/2007

comment se passe la decleration et qui doit la faire car je loue pour la premiere fois une pouliniere

28.03.08 - 19:01

antos

# 2 ≡ Re: location aide

Groupe III

323 posts depuis
le 12/12/2007

alors a l aide ***********************

28.03.08 - 19:49

silvery

# 3 ≡ Re: location aide

Course B

34 posts depuis
le 11/2/2008

Antos,
Je pense que si vous louez cette poulinière, son propriétaire vous a proposé des conditions...
Auquel cas, soumettez nous ces conditions qui vous ont été offertes.
Ou, êtes vous sur le point de la louer ?

28.03.08 - 20:03

ECLIPSE

# 4 ≡ Re: location aide

Course B

61 posts depuis
le 5/3/2008

il n'existe aucun contrat officiel pour la location de poulinière. Juste établir un document entre les parties sous seing privé

28.03.08 - 20:03

silvery

# 5 ≡ Re: location aide

Course B

34 posts depuis
le 11/2/2008

ECLIPSE,
Citation :

il n'existe aucun contrat officiel pour la location de poulinière

Effectivement, tout est possible, à partir du moment où les 2 parties s'entendent...

28.03.08 - 20:06

antos

# 6 ≡ Re: location aide

Groupe III

323 posts depuis
le 12/12/2007

j ai louer la carriere de course d olvesia et par ecrit j ai le droit a son premier poulain
elle va avoir aujourd hui ou demain un poulain d offshore dream la jument et la saillie etais a mes frais normal

28.03.08 - 20:11

ECLIPSE

# 7 ≡ Re: location aide

Course B

61 posts depuis
le 5/3/2008

dans ce cas il faudra bien compléter la déclaration de naissance qui sera remise contre règlement de la saillie à ton nom. les documents
de propriété seront établis en ce sens par les haras nationaux.

28.03.08 - 20:15

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