Existe-t-il une solution technique pour qu'une personne déclarée co-éleveur d'un poulain ne soit pas systématiquement enregistrée en tant que co-propriétaire du dit poulain? Merci
A la naissance on enregistre l'éleveur, mais rien n'empêche déclarer un autre propriétaire. Quand on vend un cheval à la naissance le propriétaire n'est pas l'éleveur
J'ai posé la question à la SECF et au Sire. La réponse est non aussi bizarre que cela puisse paraitre, donc dans mon cas j'ai dématérialisé la carte pour éviter de payer + de 20 euros et modifier les copropriétaires en enregistrant une vente, ça revient à 5 euros. Si d'autres ont une meilleure solution, je suis preneur.
J'ai posé la question à la SECF et au Sire. La réponse est non aussi bizarre que cela puisse paraitre, donc dans mon cas j'ai dématérialisé la carte pour éviter de payer + de 20 euros et modifier les copropriétaires en enregistrant une vente, ça revient à 5 euros.
Merci pour vos réponses. Effectivement Robin, on en est là.
la solution elevage sucess vous l a donné .je pratique cette methode régulièrement et aucun probleme (les papiers sont envoyes avec la declaration de naissance
Il suffit de déclarer à la naissance les co-naisseurs qui seront de fait les copropriétaires initiaux et plus tard modifier les copropriétaires et établir une déclaration d'association correspondante. Je fais ça chaque année et je ne perçois pas exactement le problème
Vive la dématérialisation! la SECF nous pousse à ne plus envoyer de courrier mais on multiplie les démarches en ligne parce qu'il n'est pas prévu tout simplement un écran qui permettent de cocher co propriétaire ou pas sur chaque ligne de co naisseur. Moralité on est obligé d'envoyer un courrier si on veut contourner ça ou faire une modification des copropriétaires après coup. Il doit y avoir des postiers à la SECF.
Vous ne pouvez pas créer un sujet. Vous ne pouvez pas éditer les sujets. Vous ne pouvez pas ajouter des sondages. Vous ne pouvez pas attacher des fichiers. Vous ne pouvez pas répondre aux sujets. Vous ne pouvez pas supprimer. Vous ne pouvez pas voter.
Rendez-vous sur C-F.fr
courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.
Co-éleveur # Co-propriétaire
